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Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie IBM France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

soc

6137237dcd5801467740a726

Cassation

29 novembre 2000

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie IBM France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

soc

6137237dcd5801467740a72b

Cassation

29 novembre 2000

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie IBM France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

soc

61372658cd58014677424d8d

Cassation

29 novembre 2000

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie IBM France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

soc

61372664cd5801467742535e

Cassation

26 octobre 1999

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Castorama, les conclusions de M.

Source officielle

soc

6137266acd5801467742565e

Cassation

29 novembre 2000

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie IBM France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

soc

61372347cd58014677407b02

Cassation

4 mai 1999

Finance, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de l'Union des assurances de Paris (UAP) Vie, les conclusions de M.

Source officielle

soc

613723decd5801467740f3a7

Cassation

18 juin 2002

conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bourgeot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner

Source officielle

soc

61372355cd580146774086f5

Cassation

26 octobre 1999

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Castorama, les conclusions de M.

Source officielle

soc

61372355cd5801467740870c

Cassation

26 octobre 1999

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Castorama, les conclusions de M.

Source officielle

soc

61372355cd5801467740870d

Cassation

26 octobre 1999

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Castorama, les conclusions de M.

Source officielle

soc

61372356cd580146774087cd

Cassation

26 octobre 1999

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Castorama, les conclusions de M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60970

Cassation

18 juillet 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-10.215 Demandeur(s) : Mme [R] veuve [K] et autres Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : la société

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60689

Cassation

19 juin 2025

[K] et autre Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : Mme [H] et autres Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , la SCP Melka-Prigent-Drusch Ordonnance :

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90247

Cassation

19 mars 2026

[Z] [A], ayant Me Soltner, SAS Zribi et Texier pour avocats à la Cour de cassation, Mme [R] [F] épouse [A], ayant Me Soltner, SAS Zribi et Texier pour avocats à la Cour de cassation, ET :

Source officielle

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-914

Admin. suprême

3 juin 2010

Each time, they had to inform the authorities that they were not Orthodox Christians and preferred to make a solemn declaration instead, which they were authorised to do.

Source officielle

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023663306

Admin. suprême

4 mars 2011

Michel Thenault, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100143

Cassation

3 février 2010

1236 du code civil ensemble l'article 1er du protocole additionnel n° 1 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2° / qu'à supposer même que le recours du solvens

Source officielle

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b020

Appel

28 juillet 2022

[C] affirme que son intervention s'est limitée à la pose des solins .

Source officielle

Chambre A - Civile

69d74762cdc6046d479cbf08

Appel

7 avril 2026

Ont été appelés en cause, d'une part, par la SA [W] Assurances, la SAS [G] [B], les sociétés Solen Géotechnique et Ginger CEBTP, M.'