-     did they have sufficient time to evaluate the possible risks and to take all necessary measures for carrying out the applicants’ search (see Tali v.

Elshad Tali oglu HUMBATOV 1963 Azerbaijani Baku 15. Kamil Agakishi oglu HUSEYNOV 1961 Azerbaijani Baku 16. Talish Abdulla oglu HUSEYNOV 1940 Azerbaijani Baku 17.

force which has not been made strictly necessary by the detainee’s own conduct diminishes human dignity and is in principle an infringement of the right set forth in Article 3 of the Convention (see Tali

Kazım FİDAN Mahmut ÖZTEK Mehmet ERGİN Mehmet EŞME Mehmet GÜLERYÜZ Mehmet ONCAR Mehmet ÖZTEK Mehmet Sait ÖZTEK Memduh ERGİN Menaf FİDAN Muhyettin ÇELİK Murat GÖKÇE Mustafa EŞME Nevzet ERGİN Ramazan TABİER

nombreux travailleurs pour une durée de trois mois au mépris des dispositions qui régl[aient] de tels embauches ( attiene alla assunzione di numerosissimi trimestrali in barba alle norme che regolano tali

changement lambris plafond salon, rajout de lambris mural divers par rapport au projet initial, rajout des plinthes escalier, changement de tous les radiateurs, changement de la baignoire et de son tablier

travail du 11 février 2016, et Mme [L] reconnaît en page 10 de ses conclusions que la majorité de son temps de travail était consacré au traitement des taies carrées, des housses de traversins, des tabliers

Cette opération consistait après avoir isolé le brûleur à le retirer de la chaudière pour le nettoyer cette manipulation d'un bruleur très chaud se faisait avec des gants d'aminate et un tablier de protection

Seul l'expert formule des observations sur ce point en relevant : - une largeur de tablier de volet roulant non adaptée à la largeur des coulisses, des joints de vitrage anciens et secs, - des éléments

L'expert a constaté que le revêtement en PVC était décollé contre le tablier de la baignoire et qu'il était découpé à deux endroits de manière inacceptable et devait être remplacé. 1.

la porte fenêtre, auréole sur le plafond, façade arrière ancienne et vétuste, avec peinture jaunie s'écaillant, salle de bain encore humide avec tâches noirâtres à divers endroits, même chose sur le tablier

Il produit la photographie d'un tablier ou blouse avec le nom de l'hôtel brodé.

lui-même n'ayant pas les qualifications requises ; - avoir terminé la salle de bains, dans laquelle il ne restait plus qu'à poser l'aménagement intérieur que Madame [O] devait fournir, à savoir le tablier

que pendant la dure e du pre avis il a e te maintenu sur les sites de Saône-et-Loire ; Attendu qu'aux termes du contrat de travail et notamment de l'article 4 ci-avant reproduit, il est e tabli

des prix convenus mais représente plutôt le coût de travaux indispensables, mais qui n'ont pas été prévus par le maître d'ouvrage (sciage de la dalle, pose d'une chape, réalisation de tabliers

Elle fait valoir que : - la société appelante et la société SNCF réseau engagent à son égard leur responsabilité sans faute du fait des travaux publics de remplacement des tabliers métalliques du pont

Cette construction est une voie de circulation urbaine, sur ossature béton armé (piliers, poudres et dalle tablier) assimilable à un pont ou à une passerelle et constitué d'une ossature primaire composée

La note mentionne également que l'intéressé a, sur son compte Facebook, publié une photographie comportant la formule : " Return of the Khilafah " (" Retour du Califat "), y a diffusé le " takbîr " ("

661 460, dont le siège social est sis [Adresse 6] ' [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI

Turkey , 33401/02, 9   June 2009, Legal Summary ; Talpis v.