qui n'est pas classifié par l'INSEE, n'a rien à voir avec celle de la classe 51.4-5 pourtant attribuée par l'INSEE, - qu'elle vendait uniquement quelques modèles en osier ou en rotin ainsi que des tapis

situé au 3ème étage d'un immeuble de construction ancienne à façade sur rue en pierre de taille avec une entrée d'assez belles dimensions, digicode, interphone, ascenseur, escalier en pierre revêtu d'un tapis

Elle précise qu'elle travaillait sur une machine à emballer les savons équipée d'une presse, et donc particulièrement dangereuse et que, le jour de l'accident, le tapis étant bloqué, elle a actionné la

ANNECY démontre que les travaux de peinture et de décoration intérieure concernant le hall de l'hôtel présentaient des malfaçons qui impliquaient une réfection complète, en particulier la pose d'un tapis

, qui n'est pas classifiée par l'INSEE, n'a rien à voir avec celle de la classe 51. 4 S pourtant attribuée par l'INSEE, qu'elle vendait uniquement quelques modèles en osier et en rotin ainsi que des tapis

l'application de ces dispositions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joël X... ayant été victime d'une embolie cérébrale, le 2 avril 1999, alors qu'en déplacement en Espagne, il réalisait un changement de tapis

demandes portant sur la couleur de l'abattant du WC, sur le choix de l'évier, sur l'absence de piquage gaz, sur l'emplacement du robinet de puisage, sur la profondeur de l'emplacement prévu pour les tapis

par intervention directe, mais aussi de ceux interdisant toute intervention indirecte sur la machine utilisée ; que la cour d'appel ajoute à cet égard que même si l'enlèvement des portes d'accès au tapis

B, résultant de la friction générée par le contact régulier de son front avec le tapis de prière, constitue un signe de son appartenance religieuse, elle n'est que la conséquence physique d'une pratique

B..., poussé par son collègue, a chuté sur le tapis de la machine et que cette chute a provoqué la luxation de son épaule gauche.

dynamiques, des transpalettes (manuels, électriques et/ou auto-portés), des chariots élévateurs, deux transpalettes tridimensionnels avec filoguidage au sol dans la zone de stockage " permanent ", un tapis

des silicones et ignifugation (DASI) a exercé, de 1965 à 1998, des activités de blanchisserie-teinturerie de gros ainsi que de dégraissage et de traitement de vêtements, d’articles d’ameublement et de tapis

La commune de Sartrouville a conclu avec la société Le Foll TP un marché public de travaux, notifié le 17 juin 2013, portant sur la réfection de trottoirs et de tapis de chaussée sur plusieurs voies communales

Autres problèmes Soulèvement du tapis sous forme de bulles conséquentes sur l'un des courts après périodes de précipitations. Ces déformations ont tendance à persister et entrainent des faux rebonds.

25584/17 and the ties of the applicant in application no. 46427/16 to the criminal underworld, their important financial resources, the ease with which the applicants could have left the country or tamper

Enfin, s'il ressort du rapport susvisé du 26 décembre 2023, dont se prévaut le centre hospitalier de Joinville, que Mme A aurait fait dormir certains patients sur un matelas ou un tapis directement posé

for its subsequent prolongations in view of the existence of a reasonable suspicion of having committed serious offences, as well as due to the risks that the applicants might evade investigation, tamper

prestations suivantes : -traitement biologique d'une vigne de 5000 m2, par pulvérisations, -transports de plats préparés par un traiteur, de [Localité 7] à [Localité 6],- récupération, au mois de mai 2015, de tapis

. ; que cette explication ne justifie cependant pas la découverte de ce gant sur le tapis de la salle à manger, à proximité des tiroirs renversés et de l'abat-jour cassé, soit sur les lieux immédiats des

"aux motifs que Jacques Y..., dont les cousins Z... ont précisé qu'il était un ami, et dont Lenny A..., concubine de Guy Z..., précisait qu'il était leur associé dans un commerce de meubles et de tapis