Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 449 résultats pour « absences fréquentes et répétées »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I bis
Une bonne réponse vaut 1 point, une mauvaise ou une absence de réponse vaut 0.
Article 12
Les moyens matériels et pédagogiques (conformes à l'annexe XI) dont il dispose ou les conventions de mise à disposition de ces moyens par un établissement recevant du public autorisant la manipulation, en absence du public, des installations techniques
Article L22-10-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 28
susceptibles d'être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement de leurs fonctions ou postérieurement à l'exercice de celles-ci, ne peut être pris par la société s'il n'est pas conforme à la politique de rémunération approuvée ou, en son absence
Article 1605 nonies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 87
L'acte de cession soumis à la formalité fusionnée ou présenté à l'enregistrement précise, sous peine de refus de dépôt ou de la formalité d'enregistrement, la nature et le fondement de cette exonération ou de cette absence de taxation.
Article 1740 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 15
La mise en demeure prévue au IV des mêmes articles 283 bis ou 293 A ter mentionne la sanction de publication prévue au présent article ; 2° De l'amende prévue au premier alinéa de l'article 1734 pour absence de réponse à une demande de communication d'informations
Article 1529
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 16
déclaration ne doit être déposée.L'acte de cession soumis à la formalité fusionnée ou présenté à l'enregistrement précise, sous peine de refus de dépôt ou de la formalité d'enregistrement, la nature et le fondement de cette exonération ou de cette absence
Article (suite)
D'un mouvement de balayage, déplacer le bras droit de façon répétée devant le corps, dans la même direction. * signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire (***) *20.
Article Annexe 2
R : raga, ragtime, rap, récitatif, récurrence, réduction, refrain, registre, répétition, réponse, reprise, résolution, résonance, respiration, retard, rétrograde, réverbération, rock, romance, romantisme, ronde, rubato, rythme (régulier, irrégulier),
Article Annexe
L'essai de contrôle doit être répété jusqu'à obtention de résultats satisfaisants. 6.2. Prise d'essai. Peser, 1 mg près dans le bécher (5.2), 0,7 à 0,8 g de l'échantillon pour essai. 6.3. Préparation de la solution à doser. 6.3.1.
Article 41-8
sécurité du navire et des personnes embarquées, à la sûreté des navires, aux conditions d'emploi, de vie et de travail des gens de mer, ou les risques pour la protection de l'environnement sont manifestement sérieux par leur nature, leur nombre ou leur répétition
LEGIARTI000049484177
météorologiques anormaux, quantité de matériaux mobilisés limitée, absence de risques d'évolution défavorable anormaux.
Article Annexe VIII
de 30 % 3) énucléation de l'œil avec graves troubles fonctionnels à partir de 65 % 4) syndromes cérébelleux à partir de 40 % 5) troubles de l'équilibre statique ou cinétique à partir de 40 % 6) équivalents épileptiques (accès vertigineux fréquents
LEGIARTI000028240634
Il est amené à effectuer des interventions dans un contexte à risques : liés à la présence de gaz et de produits de combustion, à la manipulation d'équipements électriques sous tension, à des déplacements fréquents en voiture, à des positions de travail
Article 131-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15
confiance dans l'économie numérique ayant été utilisés pour commettre l'infraction, si la personne a été condamnée pour une infraction mentionnée au II de l'article 131-35-1 du présent code ; 13° L'interdiction, pour une durée de trois ans au plus, de fréquenter
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
La symptomatologie comporte des troubles anxieux de type phobique, des conduites d'évitement, un syndrome de répétition et des troubles du caractère.
LEGIARTI000049821411
L'absence d'intégration entraînera soit une minoration soit une absence de financement de la part de l'Etat. Il sera donc nécessaire de produire un calendrier d'intégration des deux structures dans le cadre du processus de conventionnement. 2.2.
LEGIARTI000034033399
totalité de l'équipe est de 12 heures hors vacations de nuit ; - une planification adaptée et souple des congés et vacations, en consolidant le rôle des chefs d'équipes : l'expérimentation doit permettre d'évaluer le dépôt des congés et absences
Article 4
L'évaluation psychologique est un préalable à l'entretien avec le jury : toute absence partielle ou totale entraîne l'élimination à l'entretien de recrutement.
Article L22-10-76
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 28
susceptibles d'être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement de leurs fonctions ou postérieurement à l'exercice de celles-ci ne peut être pris par la société, s'il n'est pas conforme à la politique de rémunération approuvée ou, en son absence
Article R341-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 92
L'information sur l'absence d'un tel droit ainsi que sur les conséquences de cette absence est fournie par le démarcheur à la personne démarchée. 4° Les recours : le démarcheur fournit à la personne démarchée l'information sur l'existence ou l'absence
Page 53 · 1 449 résultats