les conclusions de ce rapport, la cour d'appel a violé les articles L.141-2 et R.141-1 et suivants du Code de la sécurité sociale; alors en outre que l'avis technique de l'expert ne peut s'imposer que

Z..., ainsi que de leurs rapports d'expertise respectifs ; "aux motifs que l'ordonnance de commission d'expert en date du 6 décembre 2000 définit avec précision la mission de l'expert Y... ; que cette

manifestement inadapté choisi par le transporteur en faisant valoir qu'existaient, à proximité, des aires de stationnement spécialement aménagées pour les chauffeurs routiers ainsi qu'il ressortait des conclusions

d'expert dont les conclusions ne la liaient pas, a relevé que "la commande de cette soufflante a été réalisée à partir de spécifications techniques précises établies par le cabinet d'ingénierie de la

du rapport de son expert retenant la responsabilité de Mme [S] dans la survenance du sinistre.

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 10 décembre 2024.

Le 11 octobre 2021, le Professeur [K] [C], Expert judiciaire, a déposé son rapport d'expertise dans lequel il indiquait ne pas pouvoir fixer la date de consolidation.

ce point les prétentions formulées par la SDVM dans ses conclusions, a refusé d'homologuer une partie du rapport de M.

L'intimée se fonde sur le rapport d'expertise de M.

Monsieur [Z] [J], expert judiciaire, a déposé son rapport d’expertise le 26 juin 2023.

DECAREST de toutes ses demandes, fins et conclusions - ORDONNER une expertise médicale de M.

d'expertise qui ne comporte aucune description des opérations réalisées par l'expert pour parvenir à ses conclusions ; qu'au cas d'espèce, il résulte de la procédure qu'un expert a été commis aux fins

de laquelle le comité social et économique décide de recourir à un expert, l'entreprise concernée est en droit de contester la nécessité de l'expertise ; qu'en déboutant l'association SPRENE de sa demande

Z... sont en contradiction avec les différents rapports d'expertise qu'ils ont versés aux débats; que, cependant, il résulte des énonciations mêmes de son rapport que l'expert a pris en considération

d'excès de pouvoir négatif ; "alors, par ailleurs, qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée (conclusions d'appel de Me X..., pp. 7 et 8), si les irrégularités relevées par les experts ne

Pour s’opposer à la demande de provision formée par Mme [C], la société GAN ASSURANCES relève que les conclusions du rapport d’expertise sont contestées tant par Mme [C] que par elle-même, l’assureur contestant

; DESIGNER un expert spécialiste en orthopédie à [Localité 5], avec une mission DINTILHAC habituelle, prévoyant expressément la nécessité de déposer un pré-rapport et de laisser un délai d!

Le 09.9.2024, l’expert mandaté par la protection juridique de [V] [T] a déposé un rapport concluant à la nécessité de procéder à une recherche de fuite à laquelle il a été procédé.

d'expertise que M.

notamment d'un syndrome subjectif des traumatisés du crâne ; que, dès lors, il convient de confirmer le jugement déféré, le premier juge ayant pris en considération l'ensemble du rapport d'expertise pour