local, une pénurie d'un ou plusieurs carburants mentionnés au I et nécessitent la mise à disposition de stocks stratégiques pétroliers dans un bref délai ; 2° L'incorporation d'énergie renouvelable dans les carburants est de nature à aggraver les difficultés

LEGIARTI000027679216

—

scolarisation des enfants de moins de 3 ans 3 000 ― renforcement de l'encadrement pédagogique dans les zones difficiles 7 000 ― amélioration de l'équité territoriale interacadémique 4 000 Dont second degré (public et privé) : 7 000 ― collèges en difficulté

Article L162-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 58

Code de la sécurité sociale

charge des patients ; c) Développer les modes d'exercice coordonné en participant à la structuration des soins ambulatoires ; d) Favoriser la présence de professionnels de santé dans les zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou des difficultés

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article Annexe

—

Face à une difficulté technique non maîtrisée ou imprévue, au-delà de ses capacités d'autodocumentation, il doit rechercher systématiquement une aide auprès d'un technicien plus chevronné ou du chef d'équipe.

Article Annexe II

—

B - Le sujet d'étude s'attache aux efforts déployés pour construire la paix et aux difficultés qu'ils rencontrent. - de la SND à l'ONU L'échec de la SDN éclaire la mise en place de l'ONU, son organisation, ses buts, ses moyens.

Article Annexe II - II. Maquette 10

—

son entourage, repérer les problématiques éthiques en hématologie, présenter et argumenter en réunion de morbidité-mortalité, repérer des non-conformités, participer en prescripteur à une réunion de concertation multidisciplinaire, connaître les difficultés

Article Annexe 1

—

relations culturelles, intellectuelles et méthodologiques entre les disciplines, et l’initiation aux démarches de documentation et de recherche contribuent à les faire entrer dans une dynamique de formation ; l’attention portée à leurs éventuelles difficultés

Article Annexe I

—

Il veille au bon fonctionnement de l'assemblée, règle les difficultés relatives aux procurations, tient les feuilles de présence et de vote, statue sur les quorums, fait procéder au vote et surveille le déroulement du scrutin.

Article R5785-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 12

Code des transports

Pour l'application de l'article R. 5545-6-6, les mots : “de l'article R. 4623-2 du code du travail” sont remplacés par les mots : “de la réglementation applicable à Wallis-et-Futuna en matière de recrutement des médecins du travail” ; 2° En cas de difficulté

Article Annexe II

—

Il peut être amené à signaler une non-conformité ou une difficulté de réalisation du projet initial au regard de la réglementation. Il a connaissance de la réglementation et des solutions techniques courantes de sa spécialité.

Article ANNEXE II

—

En cas de difficulté ou d'accident, le responsable de stage au sein de l'entreprise est tenu de prendre contact le plus rapidement possible avec l'enseignant responsable au sein de l'I.U.T.

Article Annexe II

—

LEGIARTI000024817362

—

réalisation des objectifs de la période écoulée Appréciation de l'évaluateur Degré de réalisation des objectifs fixés pour la période considérée Eléments particuliers à prendre en compte (environnement, événements imprévus, difficultés

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

fermé ou de barrage, ou pendant le passage aux écluses, les bateaux d'un convoi remorqué peuvent porter la signalisation prescrite aux chiffres 1 (a), 2 et 3 du présent article à une hauteur réduite de sorte que ce passage puisse s'effectuer sans difficulté

LEGIARTI000031833250

—

. - Fonctions exercées Description du poste et des fonctions exercées : Date de prise des fonctions : Nombre de services, Nombre de cadres A Nombre total Présence d'un Observations particulières Contraintes et difficultés particulières

Article R2125-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 40 > 36

Code général de la propriété des personnes publiques

autorisations d'utiliser la force motrice, la redevance est fixée à un taux compris entre un minimum de 0,54 euro et un maximum de 2,15 euros par kilowatt de puissance normale brute, en tenant compte : a) De la régularité de l'énergie disponible ; b) Des difficultés

Article R515-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 76

Code de l'environnement

Il présente tout d'abord : 1° Un bilan du ou des précédents schémas des carrières au sein de la région, analysant, d'une part, les éventuelles difficultés techniques ou économiques rencontrées dans l'approvisionnement en ressources minérales au cours

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

- Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50 - Récidivante 5 à 10 - Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15. 7.6 LANGUE. - Amputation partielle entraînant

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

fixées par décret en Conseil d'Etat ; -la gestion ou l'acquisition en vue de leur revente, avec l'accord du maire de la commune d'implantation et du représentant de l'Etat dans le département, de logements situés dans des copropriétés connaissant des difficultés

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