S'il y a lieu, la demande devrait inclure une déclaration du médecin de l'instance dirigeante nationale du sportif, attestant la nécessité de la substance ou du procédé autrement interdit dans le traitement du sportif.

Article Annexe I

—

Institut d'études politiques de Paris ; -École européenne des affaires ; -Institut supérieur de gestion ; -École des hautes études commerciales du Nord ; -Écoles supérieures de commerce et d'administration des entreprises ; -Écoles supérieure des dirigeants

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Code de commerce

qualifications, formation professionnelle, apprentissage, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, évolution professionnelle ; - point sur les congés et l'aménagement du temps de travail ; - éléments de rémunération des salariés et dirigeants

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à fournir à l'appui d'une demande d'aide au développement de projets 1° Le curriculum vitae du ou des dirigeants et, le cas échéant, du responsable du développement des projets ; II-5.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Les organes de direction et d'administration, les relations entre les dirigeants et les associés. Valeurs mobilières et marchés financiers. L'Autorité des marchés financiers (organisation, rôle et pouvoirs).

Article 1

—

Vendeur-agenceur de cuisines 230w 3 ans Syndicat national de l'équipement de cuisine (SNEC) IV Opérateur travaux signalisation électrique ferroviaire 255s 4 ans Société national des chemins de fer français (SNCF) IV Assistant (e) de dirigeant

Article 1

—

Flaubert-ISD Flaubert (Institut supérieur de développement) I Manager en stratégie digitale 310 3 ans Ecole supérieure de commerce et d'économie numérique (ESCEN) I Manager de projet événementiel 310m 5 ans Groupe Sup de Co - La Rochelle I Dirigeant

Article 8

—

Celle-ci, après avis du ministre chargé du travail, et à moins qu'il n'ait des raisons de penser que les structures administratives ou la situation financière de l'organisme, ou encore l'honorabilité et la compétence ou l'expérience professionnelle des dirigeants

Article 1

—

développement en œnotourisme 334p 5 ans Maison familiale et rurale de Vayres III Vendeur (se) conseil en voyages d'affaires et de tourisme 334w 2 ans AFTRAL II Responsable de gestion 310m 2 ans FORMATIVES II Dirigeant

Article 1

—

maintenance en environnement nucléaire 227r 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Responsable en cuisine gastronomique 221t 5 ans Centre de formation d'Alain Ducasse III Diagnostiqueur (euse) immobilier 232 3 ans SONELO III Dirigeant

Article Annexe II

—

L'association employeur ; Le contrôle administratif et judiciaire ; Le contentieux administratif et judiciaire ; Les moyens : ressources financières, mécénat et sponsoring ; La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants

Article 18

—

Les dirigeants et les agents de la caisse sont astreints au secret professionnel dans les mêmes conditions que les membres et agents de la Commission de régulation de l'énergie. VII.

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Code monétaire et financier

En cas de manquement par une personne mentionnée à l'article L. 561-2 à tout ou partie des obligations lui incombant en vertu du présent titre, l'autorité compétente peut également sanctionner les dirigeants de cette personne ainsi que les autres personnes

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

, responsables de la billetterie, gestionnaires de billetterie, responsables de placement, chargés de réservation, attachés à l'accueil, agents de billetterie et d'accueil, webmasters ; – la rémunération, incluant les charges sociales, du ou des dirigeants

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

La communication des points clés de l'audit ne saurait conduire le commissaire aux comptes à être un dispensateur d'informations dont la diffusion relève de la responsabilité des dirigeants. Détermination des points clés de l'audit 9.

Article Annexe I (suite)

—

Une comparaison entre entreprises d'un même secteur d'activité permet d'abord d'insister sur le fait que les choix stratégiques effectués par les dirigeants de PME peuvent être différents de ceux effectués par les dirigeants des grandes entreprises.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

3 du code de commerce et réunit les informations nécessaires : a) Sur la structure de la personne ou entité dont les comptes seront certifiés, son actionnariat et son domaine d'activité ; b) Sur son mode de direction et sur la politique de ses dirigeants

Article 1

—

technologiques et innovants 310m 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble), Grenoble école de management (Grenoble EM) I Manager-Directeur d'unité opérationnelle 310m 5 ans Audencia business school I Dirigeant

Article 1

—

structures sanitaires et sociales 330p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse business school (TBS) I Directeur des établissements sanitaires et sociaux 332p 5 ans Université Claude Bernard (Villeurbanne, Rhône) Lyon-I I Dirigeant

Article 1

—

. - Ecole supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment (ESJDB).

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