propriétaire à partir d'une coque ou d'une coque et d'au moins un élément qui a (ont) été réalisé (s) par une personne identifiée comme constructeur ; -Les navires en kit, qu'ils soient ou non assemblés par leur propriétaire conformément aux instructions du fabricant

Article Annexe 245-A.1

—

Cocher cette case en cas d'augmentation de la puissance de propulsion au-delà de 15 % de la puissance maximale recommandée par le fabricant. 37. Cocher cette case en cas de modification de la nature du carburant de propulsion. 38.

Article Annexe I D

—

Le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant doit assurer la dénaturation de l'enzyme. Teneur techniquement inévitable. L'enzyme doit être dénaturée dans le produit final.

Article R5141-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 25 > 67

Code de la santé publique

Deux exemplaires, dont l'original, sont remis au détenteur des animaux afin d'être présentés à l'établissement fabricant ou au distributeur.

Article Annexe 3

—

Conditions assignées de fonctionnement Le fabricant spécifie les environnements climatiques, mécaniques et électromagnétiques dans lesquels le compteur peut fonctionner.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

fabrication et de commerce correspondantes ; 8° Marquage : apposition sur l'un ou plusieurs éléments essentiels de toute arme à feu, de façon définitive et visible sans démontage, des éléments d'identification constitués par : a) L'indication du fabricant

Article ANNEXE 1

—

Des rubriques complémentaires : Des rubriques complémentaires sont remplies quand l'information est pertinente pour le bien : Auteur ; collecteur, fabricant, commanditaire, propriétaire lorsqu'il s'agit de collections scientifiques et techniques ; Date

Article 2

—

processus de fabrication, au nitrate d'ammonium et aux mélanges à base de nitrate d'ammonium, aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et aux engrais composés à base de nitrate d'ammonium qui sont ou ont été renvoyés par l'utilisateur final à un fabricant

Article Annexe 5

—

l'appareil de bronzage ou au niveau des postes de travail des personnels utilisateurs ; 2° Le bon fonctionnement de la minuterie ; 3° La conformité de la durée effective de fonctionnement de la minuterie avec les programmes d'exposition définis par le fabricant

Article Annexe I

—

DES TRAVAUX PUBLICS (233) CAP FROID ET CLIMATISATION (227) CAP INSTALLATEUR SANITAIRE (233) CAP INSTALLATEUR THERMIQUE (227) CAP MACON (232) CAP MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (230) CAP MENUISIER FABRICANT

Article 26

—

Le nom, l'adresse complète et le numéro de téléphone du responsable de la mise sur le marché établi à l'intérieur de la Communauté, qu'il s'agisse du fabricant, de l'importateur ou du distributeur ; 3.

Article Annexe Ic

—

Il est essentiellement constitué : • d'un mémoire de fabrication indiquant les procédés utilisés, les matériaux et fournitures à approvisionner et la répartition des tâches entre fabricants et sous-traitants ; • d'un programme de production, indiquant

Article 2

—

en charge de l'information sur le médicament ; c) La liste des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen où le médicament est commercialisé et la date de commercialisation de chaque présentation du médicament ; d) La liste des fabricants

Article Annexe 1

—

Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse, place de la Mairie, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. 10252 4 mars 2008 Coopérative L'Eveil. 26, rue des Tuileries, 85120 Saint-Pierre-du-Chemin. 10258 4 mars 2008 SCA Les Rives de Loire.

LEGIARTI000026841088

—

Les élevages sont contrôlés selon la taille des organismes chargés de la qualification et du suivi technique à raison de : Fabricants d'aliments (en cas d'exigences explicites concernant ces aliments dans le cahier des charges) Points spécifiques

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

La garantie couvre les dommages, même résultant d'un vice du sol, de la nature de ceux dont sont responsables les constructeurs, au sens de l'article 1792-1 du code civil, les fabricants et les importateurs ou le contrôleur technique, et qui : -compromettent

Article Annexe 3

—

d'une isolation de combles ou de toiture ; A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface de matériau installée, et elle est complétée par un document issu du fabricant

Article Annexe I

—

P. menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement (234) C. A. P. menuisier installateur (234) C. A. P. métiers de l'enseigne et de la signalétique (255) C. A. P. monteur de constructions mobiles (320) C. A.

Article 1

—

Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas de Roanne - Gréta roannais IV Solier ouvrier qualifié 233s 3 ans Syndicat français des enducteurs calandreurs et fabricants

Article 6

—

Pour les produits explosifs marqués "CE", le fabricant, l'importateur ou son mandataire, ou, lorsque ni l'un ni l'autre ne sont établis sur le territoire de la Communauté européenne, la personne responsable de la mise sur le marché, tous désignés ci-après

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