CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 377 résultats pour « gymnastique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01215_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

L'expert a retenu un tel préjudice en relevant que Mme A avait été privée d'exercer la marche, le tennis et la gymnastique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e477c3ffdb9560b0893

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

situé [Adresse 4] à [Adresse 9] [Localité 1], moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 26 500 euros, hors taxes hors charges, pour une activité de 'sauna, soins esthétiques et corporels, salle de gymnastique

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ec6da9e15c5131facf5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

28 : “Jeux; jouets; jouets pour animaux de compagnie; tapis d'éveil; commandes pour consoles de jeu; décorations de fête et arbres de Noël artificiels; appareils de culture physique; appareils de gymnastique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603698_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle participe à de nombreuses activités, notamment au club de natation, de gymnastique et de danse classique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603699_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle participe à de nombreuses activités, notamment au club de natation, de gymnastique et de danse classique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301620_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il sera fait une juste appréciation de la réparation de ce chef de préjudice tenant à la gêne dans la pratique de la gymnastique en fixant la somme à un montant de 1 060 euros après application du taux

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbef1cdc6046d473b160c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En outre, il doit pratiquer de la gymnastique à son réveil tous les jours pendant 20 minutes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

plastiques ; 28 Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209903_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

fonctionnel permanent imputable à la faute, évalué à 5%, une limitation des activités de sport et de loisir peut être retenue alors que par ailleurs la requérante produit une attestation de son club de gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba4e

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

l'espace sur les 3 étages, comportant une piscine extérieure couverte et chauffée de 17 mètres sur 5,50 mètres, avec un coin jacuzzi, nage à contre-courant et terrasse aménagée attenante, 7 salles de gymnastique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00003

Cassation

7 janvier 2015

7 janvier 2015

avait été pris avec le médecin du travail pour voir s'il était possible d'aménager le poste et qu'en attendant des anti-inflammatoires et antalgiques étaient suffisants ainsi que la poursuite de gymnastique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01478

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

de faire une croissance externe en reprenant l'activité de la société BULCOST : Conception, fabrication et commercialisation de vêtements de sport pour les domaines de la danse, la natation et la gymnastique

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2002475_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

En deuxième lieu, si Mme A demande la réparation d'un préjudice d'agrément constitué par la cessation de l'activité de gymnastique en salle, d'une part, elle ne produit aucune pièce de nature à établir

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300152_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

années un local communal situé dans l'ancienne école du bourg du Marin qu'elle a aménagé en salle de sport afin de permettre la pratique du body building, du culturisme, de la musculation, de la gymnastique

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69655ceacdc6046d471115f4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Avons rendu la décision suivante : EXPOSE DU LITIGE Le Département des Hauts de Seine a entrepris, en 2006, des travaux de démolition puis de reconstruction du Collège MARGUERITE [Localité 11], d’un gymnase

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10999bf9fd47c90a13d32

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[V] [S] indiquant : - que l'accident s'est produit le 13 février 2018 vers 9 h, au gymnase de La [Localité 6] à [Localité 8], lieu de travail occasionnel, - que le salarié levait une plaque de treillis

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6686e72ce74459e0c7ed1d32

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce dernier déclare : « ce jeudi au gymnase [4], dans le complexe sportif [7], a eu lieu la 2ème séance de basket du 2ème cycle d’EPS de l’année pour la classe de 4ème C. Le cours a commencé à 14H00.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02251

Cassation

24 novembre 2010

24 novembre 2010

P] [K], domiciliée 32 rue Gassendi Tartonne, Gaubert, 04000 Digne-les-Bains, 4°/ Mme [E] [I], domiciliée 16 avenue Paul Martin, 04000 Digne-les-Bains, 5°/ Mme [B] [X], domiciliée 7A chemin du Gymnase

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01400_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

le préfet de la Haute-Savoie a, sur demande du maire de la commune Vuiz-en-Sallaz, mis en demeure les propriétaires et occupants de résidences mobiles installées sans autorisation sur le parking du gymnase

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc62

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

pour la location du stade Charléty du 13 au 15 avril 2005, je vous confirme que j'ai bien noté notre accord de principe sur les points suivants : la convention plénière devrait se dérouler dans le gymnase

Source officielle

Page 53 sur 69

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Senlis a clôturé la procédure de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif prise en la personne de son président M. GEILLON Philippe. Liquidateur judiciaire : SCP ALPHA MJ, Maître LEHERICY Philippe, 577, rue de la Croix-Verte, 60600 Agnetz. N° RG : 24/00598

25/04/2025

Voir →

Procédures collectives

ASS MONCLARAISE DE GYMNASTIQUE

SIREN 494866551Greffe du Tribunal Judiciaire de Montauban

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 23/00539

21/03/2025

Voir →

Radiations

ATHLETISME GYMNASTIQUE SCOLAIRE A.G.S

SIREN 332061860Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/01/2025

Voir →

Procédures collectives

GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Senlis où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00598

10/10/2024

Voir →

Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire - Date provisoire de cessation des paiements : 28 février 2024 - Liquidateur judiciaire : Maître Julie HERMONT de la SCP ALPHA MJ, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz - Délai de 2 mois pour déclarer les créances à compter de la publication auprès du liquidateur judiciaire désigné - N° RG : 24/00598

28/05/2024

Voir →