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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 341 résultats pour « jeu audio »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur-dépanneur audio-vidéo-électroménager (CTM). 255r 5 ans ASSEMBLÉE
Article (5 à 9)
6007 MENTON 6 D 92 D 6007 MANDELIEU-LA-NAPOULE D 192 MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 D 192 D 92 MANDELIEU-LA-NAPOULE Avenue de Lattre-de-Tassigny MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 D 2085 Boulevard du Jeu-de-Ballon
Article 1-1
Indépendamment de la mise en jeu des garanties financières pour les opérations qu'elles couvrent, l'exploitant demeure tenu aux obligations mentionnées au chapitre V du titre III du décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux
Article 4-2
Indépendamment de la mise en jeu des garanties financières pour les opérations qu'elles couvrent, l'exploitant demeure tenu aux obligations mentionnées au chapitre V du titre III du décret du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage
Article 228-4.15
Lorsqu'on utilise dans une installation frigorifique un agent réfrigérant dangereux pour les personnes, il convient de prévoir deux jeux au moins d'appareils respiratoires dont l'un doit être placé à un endroit qui ne risque pas de devenir inaccessible
Article 190-1.02
"Espaces publics" : les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées, salons de coiffure, saunas et locaux de même nature.
Article 228-7.06
de service et prêts à être immédiatement utilisés avant que le navire ne quitte le port et aussi longtemps qu'il est en mer. 4.1 Les embarcations ou radeaux de sauvetage doivent être arrimés : 4.2 Toute embarcation de sauvetage doit être fixée à un jeu
Article 228-5.02
Les "locaux d'habitation" comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11.
Article Annexe 2
M : madrigal, majeur, mineur, masse sonore, marche d'harmonie, mélisme, mélodie, mesure, mesuré (ou non mesuré), métrique, mixage, mode, modalité, mode de jeu, modulation, monodie, motet, motif, mouvement (contraire, parallèle, perpétuel), etc.
Article Annexe II
Article 5 En cas de non-exécution par l'exploitant d'une ou des obligations mises à sa charge et ci-dessus mentionnées, la présente garantie pourra être mise en jeu uniquement par le préfet par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée
Article 3
protection de l'ordre public et aspects pratiques : ― la lutte contre le bruit ; ― la conduite à tenir en cas de tapage et autres troubles, dans ou aux abords de l'établissement ; ― la lutte contre l'alcool au volant ; ― la réglementation sur les jeux
Ce document d'une durée de quinze minutes maximum, réalisé par le candidat au sein d'une structure comprend une démarche d'entraînement portant notamment sur le service et un autre secteur de jeu, au choix du candidat.
Article Annexe V
Article 6 En cas de non-exécution par le cautionné d'une ou des obligations mises à sa charge et ci-dessus mentionnées, le présent cautionnement pourra être mis en jeu uniquement par le préfet par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée
Article Annexe 5
et financiers pour la mise en œuvre d'une opération géothermique - incitations financières 1.4 : savoir faire un devis - concevoir un devis précis pour délimiter les prestations vis-à-vis du maître d'ouvrage, maître d'œuvre et installateur 1.5 : jeu
Article 1478
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23
corrigée en fonction de la période d'activité pour les exploitants d'hôtels de tourisme saisonniers classés dans les conditions fixées par le ministre chargé du tourisme, les restaurants, les cafés, les discothèques, les établissements de spectacles ou de jeux
Article L432-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 20
En cas de mise en jeu de la garantie, l'Etat peut prélever le montant correspondant à ladite garantie sur les crédits d'aide à verser au pays concerné ; e) Pour des opérations de réassurance des entreprises habilitées à pratiquer en France des opérations
Article L744-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 62
intérêt ou d'un dividende soumis à des dispositions fiscales spécifiques, en vigueur localement et ayant le même effet ; 3° bis (Abrogé) ; 4° A l'article L. 211-35, les mots : de l'article 1965 du code civil sont remplacés par les mots : d'une dette du jeu
Article Annexe I
JEU DANS LA DIRECTION 2.3.1. JEU DANS LA DIRECTION 2.5. PLAQUE TOURNANTE DE L'ESSIEU DIRECTEUR DE LA REMORQUE 2.5.1.
LEGIARTI000043775162
La réunion pouvant se tenir par audio ou visio conférence avec un partage de document par projection.
I Manager de projet d'innovation (MS) 200n 5 ans Institut textile et chimique de Lyon (ITECH-Lyon) I Manager de la qualité (MS) 200r 5 ans Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) I Concepteur et réalisateur de film d'animation et de jeu
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