Ille-et-Vilaine H2 -a 36 ― Indre H2 -b 37 ― Indre-et-Loire H2 -b 38 ― Isère H1 -c 39 ― Jura H1 -c 40 ― Landes H2 -c 41 ― Loir-et-Cher H2 -b 42 ― Loire H1 -c 43 ― Haute-Loire H1 -c 44 ― Loire-Atlantique H2 -b 45 ― Loiret H1 -b 46 ― Lot

Article 6

—

. - Toute opération ayant, suite à un contrôle non satisfaisant, fait l'objet de mesures correctives et n'ayant pas été incluse dans le dossier de demande de certificats relatif au lot initial, peut être incluse dans un autre dossier de demande sans être

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de la Dordogne, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région

Article Annexe

—

74 750 43 HAUTE-LOIRE 81 000 44 LOIRE-ATLANTIQUE 206 000 45 LOIRET 18 250 46 LOT

Article Annexe VII d

—

NF U 44-101: produits organiques, amendements organiques, supports de culture-échantillonnage ; - NF U 44-108: boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines, boues liquides, échantillonnage en vue de l'estimation de la teneur moyenne d'un lot

Article 170 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 99

Code général des impôts, annexe IV

. – Pour les programmes d'investissement placés sous le régime de la copropriété ou réalisés par l'une des sociétés ou groupements visés aux articles 8 ou 239 quater du code général des impôts, la demande d'agrément est faite par un représentant unique

Article L2334-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 06

Code général des collectivités territoriales

Sont également considérés comme des logements sociaux, pour l'application du présent article, les logements faisant l'objet d'une opération de requalification de copropriétés dégradées déclarée d'intérêt national selon les modalités définies à l'article

Article 2

—

Toutefois, ce montant est majoré : Dans les départements de l'Allier, de l'Aveyron, du Cantal, de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Loire, du Lot, de la Lozère, du Puy-de-Dôme et de la Haute-Vienne ; Dans les communes faisant partie des zones de rénovation

Article L126-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 52

Code de la construction et de l'habitation

La division d'un immeuble bâti ou d'un groupe d'immeubles bâtis mentionnés au 1°, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part de parties communes est néanmoins autorisée lorsqu'il s'agit d'y réaliser des

Article R543-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 82

Code de l'environnement

prescriptions fixées pour l'acceptation des déchets aux conditions financières annoncées et sans discrimination de provenance ni de qualité dans la mesure des capacités techniques de l'installation ; 8° L'obligation d'accepter en cas d'urgence tout lot

Article R222-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 17

Code de la construction et de l'habitation

de la cession de parts ou actions, si le cessionnaire le demande, au nantissement desdites parts ou actions au cas où ce nantissement a été consenti à son profit et à donner mainlevée des hypothèques qui auraient été consenties à son profit sur les lots

Article L641-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 06

Code du patrimoine

I. – Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende le fait d'enfreindre les dispositions : 1° De l'article L. 622-1-1 relatif à la division ou à l'aliénation par lot ou pièce d'un ensemble historique mobilier classé ; 2° De l'article L.

Article R114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 83

Code de la sécurité intérieure

(Abrogé) ; c) De faire courir, d'entraîner, de monter et driver des chevaux de course ; d) D'exploiter des postes d'enregistrement des paris relatifs aux courses de chevaux ; e) (Abrogé) ; f) D'exploiter des postes d'enregistrement de jeux de loterie

Article R112-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 49 > 81

Code pénitentiaire

chargé de l'emploi et de la formation professionnelle ; c) Un représentant du ministre chargé de la santé ; d) Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; e) Un représentant du ministre de l'intérieur ; f) Le préfet du département de Lot-et-Garonne

Article ANNEXE

—

En aval du barrage de Brugale Lot. La Garonne. En aval du barrage de Bazacle, commune de Toulouse. Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne. Le Tarn. En aval du barrage de Sainte-Livrade. Tarn. Le Lot. En aval du barrage d'Aiguillon.

Article R321-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 57

Code de la construction et de l'habitation

De même, le conseil d'administration peut, par délibération, déroger aux modalités de commencement des travaux pour les travaux de rénovation énergétique en copropriété mentionnés aux 7° et 8° de l'article R. 321-12.

Article ANNEXE IV

—

: : : : : : : Lot-et-Garonne : En totalité.

Article ANNEXE V

—

Boues solides ou pâteuses : Deux options sont possibles : - échantillonnage sur un lot : Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de 25 prélèvements élémentaires uniformément répartis en différents points et différentes

Article ANNEXE

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Loir-et-Cher : 1 616 665 : : Loire : 3 982 236 : : Haute-Loire : 62 073 : : Loire-Atlantique : 5 367 191 : : Loiret : 2 401 030 : : Lot

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