Codes de loi français

Article 1

Canton de Vauvillers : Les communes d'Alaincourt, Ambiévillers, Betoncourt-Saint-Pancras, Bouligney, Cuve, Dampvalley-Saint-Pancras, Fontenois-la-Ville, Hurecourt, Mailleroncourt-Saint-Pancras, Montdoré, Pont-du-Bois, Selles et Vauvillers.

Article 221-II-1/45

Les moteurs des portes étanches et leur appareillage local, ainsi que les appareils avertisseurs, doivent être du type étanche à l'immersion ou submersible, d'un type autorisé, chaque fois qu'ils se trouvent au-dessous du pont de cloisonnement.

Article 37

Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur concernant les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les ingénieurs des ponts et chaussées : A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 28 octobre 1965 Art. 3 -Arrêté du

Article 1

Groupe hospitalier du Havre, centre hospitalier de Pont-Audemer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Beuzeville et centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine (direction commune)-27,76-; 15.

Article 1

Cipières 1 Côtes-d'Armor (22) Ploufragran 4 Ille-et-Vilaine (35) Javené 4 Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 2 Sous-total 11 Aide aux soins animaux, animaliers, agent technique du domaine agricole Meurthe-et-Moselle (54) Pont-à-Mousson

Article Annexe

Outremécourt, Ozières, Palaiseul, Parnoy-en-Bassigny, Peigney, Perrancey-les-Vieux-Moulins, Perrogney-les-Fontaines, Perrusse, Pierremont-sur-Amance, Pisseloup, Plesnoy, Poinsenot, Poinson-lès-Fayl, Poinson-lès-Grancey, Poinson-lès-Nogent, Poiseul, Pont-la-Ville

Article Annexe I

Chessy 77 Seine-et-Marne Claye-Souilly 77 Seine-et-Marne Collégien 77 Seine-et-Marne Combs-la-Ville 77 Seine-et-Marne Conches-sur-Gondoire 77 Seine-et-Marne Condé-Sainte-Libiaire 77 Seine-et-Marne Couilly-Pont-aux-Dames

LEGIARTI000050672726

SFR Centre Sud 733141 6589293 2020_LOT1_ZG_03_007_S1 1 Centre 733079 6590198 2021_01_03-6 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT1_ZG_03_008 Liernolles BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Grands Jolets 757754 6589474 2020_LOT1_ZG_03_008_S1 1 Pont

Article ANNEXE 3

02481 300783529 EHPAD RIVIERE ET MARZE PA 5 031,93 5 031,93 occitanie 02481 300785094 EHPAD LES 7 SOURCES HOP BAGNOLS PA 19 508,27 19 508,27 occitanie 02481 300785110 MR L OUSTAOU BEAUCAIRE PA 14 811,85 14 811,85 occitanie 02481 300785136 EHPAD PONT

Article (21 à 29)

MONTBELIARD 25 D 613 Rue de la 1re armée MONTBELIARD D 437 MONTBELIARD 25 Avenue du Général Burney D 50 VALDAHON Camp militaire VALDAHON 25 Rue de Surotte D 105 THORAISE Ecole des Ponts

Article Annexe II

Gerland, Labergement-Foigney, Laignes, Longecourt-en-Plaine, Magny-lès-Villers, Marcilly-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Merceuil, Montagny-lès-Beaune, Motte-Ternant (La), Neuilly-lès-Dijon, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges, Oisilly, Orgeux, Painblanc, Pont

Article 13

de la voie de droite est supérieure de plus de 0,20 m à la largeur totale du convoi, le convoi peut être dispensé de véhicule pilote ; -pour la circulation sur route bidirectionnelle ou le passage des points difficiles de faible longueur (carrefour, pont

Article 221-II-2/1

Toutefois, ils doivent être munis d'un dispositif fixe à mousse sur pont qui satisfasse aux dispositions du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie au lieu du dispositif fixe d'extinction de l'incendie prescrit à l'article 221

Article Annexe I

Alimentation : Circuits de redressement demi-onde et onde entière et redresseurs en pont ; Circuits de filtrage ; Circuits de stabilisation dans les alimentations à basse tension. 3.4.

Article ANNEXE I

094 33 094 218903870 387 SENS 220 189 -598 287 598 287 378 098 218904068 406 TALCY 1 000 -2 435 2 435 1 435 218904464 446 VEZELAY 17 598 -47 255 47 255 29 657 091 219104148 414 MONNERVILLE 0 -334 1 000 1 000 094 219400181 018 CHARENTON-LE-PONT

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Les Sables-d'Olonne - Talmont Montaigu - Saint-Georges Vienne Châtellerault - Targé Chauvigny Couhé - Vérac Loudun Haute-Vienne Saint-Junien Vosges Epinal - Dogneville Neufchâteau Saint-Dié - Remomeix Yonne Avallon Joigny Pont-sur-Yonne

Article Annexe II

teroson France/ Henkel/ Caourep/ CFPI, 66, rue Saint-Aignan, 58200 Cosne-sur-Loire puis 82, avenue du 85e-de-Ligne, 58200 Cosne-sur-Loire puis ZI, route Villechaud/ rue Lafayette, 58200 Cosne-sur-Loire : de 1951 à 1992 ; SA SAINT-GOBAIN SEVA, 43, rue du Pont-de-Fer

Article Annexe

A la demande du Président de la République et dans le prolongement de coopérations déjà étroites entre elles, l'Ecole polytechnique, l'ENSTA, l'ENSAE Paris, Télécom Paris, Télécom SudParis et l'Ecole nationale des ponts et chaussées se sont rapprochées

Article Annexe 5

Vent : Réduire la vitesse, prévoir et éviter les écarts de direction surtout lorsque des zones abritées et des zones exposées se succèdent (ponts, bâtiments, croisements et dépassements...) et que son véhicule circule à vide.

Article Annexe

. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE Ministère de l'écologie, de l'énergie, GRADES DU CORPS D'ORIGINE GRADES DU CADRE D'EMPLOIS D'ACCUEIL Ingénieur en chef des ponts et chaussées.