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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024815357
16 novembre 2011
Alexis C et 3 000 euros à M. Alexis C et Mme Marie-Bénédicte D en leur qualité de représentants légaux de M.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2401900_20240827
27 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 février 2024 et le 8 avril 2024, la commune d'Alleins, représentée par Me Demichelis, demande au juge des référés :
1ère Chambre
DTA_2209924_20250730
30 juillet 2025
Sur l'exécution par la commune d'Alleins des obligations mises à sa charge par le jugement du 24 février 2022 : 2.
cr
61372642cd580146774242ac
7 décembre 2005
les droits énumérés à l'article 131-26 ; "alors que, d'une part, il résulte de la feuille des questions qu'ayant constaté que le meurtre de Florence Y... avait précédé les viols sur la personne d'Aline
6079a84c9ba5988459c4c7ae
12 décembre 1996
France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis
Chambre civile Section 2
6707700881e733ee26982d57
9 octobre 2024
Sur les alevins : La ferme marine explique qu'il y avait 92 500 alevins de 4 g qui ont péri qu'elle estime à 0,434 euros l'unité, soit un préjudice de 40 145 euros.
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9038a
15 janvier 2013
PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 2 octobre 2012, Alexis X... a régulièrement interjeté appel de la décision. Alexis X... n'a pas comparu, la décision sera réputée contradictoire.
DTA_2307556_20240605
5 juin 2024
La procédure a été régulièrement communiquée à la commune d'Alleins, qui n'a pas présenté d'observations en défense.
4e Chambre A
60328d68a6154b02057d1275
11 janvier 2018
administratifs et annexes restant à la charge exclusive de la Sci Alexia .'
REFERES
698619e2cdc6046d47380359
2 juillet 2025
BUZEL, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 810 941 005 [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Maître Alexia AUGEREAU de la SELARL ALEXIA AUGEREAU AVOCAT, avocat au barreau de CHATEAUROUX,
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00964
7 octobre 2008
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Alexanie
Chambre commerciale
69cf4dbccdc6046d47f15f85
1 avril 2026
Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01063
23 juin 2015
janvier 2007 ; que l'accord a été étendu au plan national, par arrêté ministériel du 16 octobre 2006, à toute la branche de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie ; que la société Boulangerie Alexis
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200854
21 juin 2018
prendre en charge au titre de la législation professionnelle l'accident de ski dont a été victime le 1er avril 2010 Mme X... qui participait à un séminaire organisé par son employeur dans une station alpine
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100544
4 mai 2017
Didier et Alain X... et de Mme X..., de la SCP Marc Lévis, avocat de MM.
14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d28
21 avril 2022
ALEXIS C/ S.A.S.
1re Chambre A
61625c92d64a6b1f51487705
26 novembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 13/00470 Organisme AG2R PREVOYANCE C/ SARL BOULANGERIE ALEXIS
6253ccc4bd3db21cbdd91388
1 avril 2014
00014 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX section activités diverses RG no 09/ 00742 APPELANT Monsieur Alexis
61372460cd58014677414feb
1 février 2005
Alain X... pour financer l'acquisition des parts sociales de l'EARL Y... ; que les époux Robert X...
6137256ccd5801467741d9d5
4 juillet 1995
Alain, - Y... Noëlle, épouse SAUVAGE, - F... Michel, - Z...
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