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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04701
20 septembre 2016
20 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04702
20 septembre 2016
20 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04270
24 août 2016
24 août 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04290
24 août 2016
24 août 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04660
20 septembre 2016
20 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03731
21 juin 2016
21 juin 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03743
21 juin 2016
21 juin 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officielle1ère Chambre
63d0d64881a7b805de12b7c9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2022/009541 du 10/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMES [T] [J] [X] [N] Représenté par Me Caroline LE GOFF de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-BARON-NEYROUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da845
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Appelant : Monsieur [B] [D], représenté par Me Sonia SANZALONE de la SELEURL CABINET SANZALONE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0535 Intimée : Madame [T] [M], représentée par Me Alexis BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR03010
31 octobre 2017
31 octobre 2017
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Barbier
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01663
5 juin 2018
5 juin 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01666
5 juin 2018
5 juin 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01395
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR00961
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. A... U..., et les conclusions de M.
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR00365
24 mars 2020
24 mars 2020
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR02016
29 octobre 2019
29 octobre 2019
BARBIER, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR02018
29 octobre 2019
29 octobre 2019
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. l'avocat
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édure suivie, sur sa plaintec/Mme W
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02023
29 octobre 2019
29 octobre 2019
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Barbier et les conclusions de Mme l'avocat
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR02578
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. D... M... , et les conclusions de M.
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR02791
7 janvier 2020
7 janvier 2020
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
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