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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007898262
22 mai 1996
22 mai 1996
Lerche, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Odent, avocat de la SOCIETE STAMM BETON AG, - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61747
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 août 2022, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de l'institut Bergonié, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61584
19 décembre 2024
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 24-20.705 Demandeur(s) : la SCP Bertin Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur
Source officielle1ère Chambre
6970cfcdcdc6046d471ca4b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En septembre 2020, la société Alpes Découpe Béton a confié à la société RTP le transport des déchets de béton dans le cadre du chantier Les Cimes à [Localité 5].
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589b3
15 mars 1982
15 mars 1982
LE PREMIER ET LE SECOND MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 19 NOVEMBRE 1980) QUE M X..., QUI EXPLOITAIT UNE ENTREPRISE DE LIVRAISON DE BETON
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
En effet, la société Millor Béton a établi sa facture à 100% d'avancement de travaux comme si le bâtiment avait été réceptionné. La réception devrait être prononcée sous quinzaine, sauf imprévu.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
696a2b8ccdc6046d47848ea1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPOSÉ DU LITIGE La société Cemex Béton Ile de France (ci-après dénommée "Cemex") a pour activité la fabrication de béton prêt à l'emploi.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10412
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[Q] [G], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Eqiom bétons, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Holcim béton France, défendeurs à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98b
12 décembre 2007
12 décembre 2007
de la Rue de Paris no 11 et Rue Bezout no 41 - BP 52 77140 NEMOURS représentée par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - LAMARCHE-BEQUET REGNIER-AUBERT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BEURTON
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MURH S.A.R.L. GARANDEAU BETONSc/S.N
66177da2e5d80f0008c2e70a
10 avril 2024
10 avril 2024
GARANDEAU BETONS c/ S.N.C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02110
9 novembre 2010
9 novembre 2010
X... qui effectuait depuis 1993 le transport et la livraison de béton prêt à l'emploi pour le compte de la société Béton Rhône-Alpes sans qu'aucun contrat écrit n'ait été établi, a saisi la juridiction
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2004156_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SARL Maison Bertin.
Source officielle2ème chambre section A
63c10950bf9fd47c90a13b51
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AZUR BETON PROJETE C/ S.C.I.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FCNI S.A.S. MARNE BETONc/S.A
6358cde6c40aa805a7864d60
25 octobre 2022
25 octobre 2022
MARNE BETON c/ S.A.S.
Source officielle15e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f78
19 décembre 2014
19 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2014 N° 2014/849 Rôle N° 13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100162_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de la société des bétons contrôlés tarbais est engagée en tant que fournisseur du béton non conforme aux clauses du cahier des charges techniques particulières car il contenait un excès d'eau lui faisant
Source officielleChambre 1 A
671740676a24f8a713323b6e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La SASU HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN s'est constituée intimée le 4 mars 2024.
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d3ca
18 janvier 2001
18 janvier 2001
familiales (URSSAF) de la Vienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Berthon
Source officiellesoc
6137231bcd5801467740580c
28 octobre 1998
28 octobre 1998
rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel de Grenoble dans le litige opposant Mlle Bertin à M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df2eaaebb88318fda4ca
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de Me David Deharbe, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant, substitué par Me Stanilas De La Royere avocat au barreau d'Amiens DÉBATS à l'audience publique du 08 juin 2023 tenue par Claire Bertin
Source officiellePage 54 sur 1372
Bertone, Léo
07/07/2026
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SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE PHARMACIENS D'OFFICINE PHARMACIE DE LA PLACE BERTONE
25/06/2026
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BERTONERI, Thierry, Paul, Mario
14/06/2026
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BERTONE, Antoinette
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Insolvabilité notoire fixée au 29 novembre 2024 Mandataire judiciaire à la liquidation : SELARL MJAIR, prise en la personne de Maître Maxime FITTANTE 6 place du Roi George 57000 METZ Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du Mandataire Judiciaire à la liquidation. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés
03/06/2026
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BERTONE, Francesca, Antonia
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Liquidateur : SAS EGH MANDATAIRE JUDICIAIRE, En la personne de Maître Evelyne GALL-HENG 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Date d'insolvabilité notoire : 30 décembre 2025. Les déclarations de créances sont à adresser au LIQUIDATEUR JUDICIAIRE dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de comme
24/05/2026
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