(Articles 406 et 468 du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 07 janvier 2026 Demandeur : Monsieur [X] [J] 8 B Avenue de l’Europe Moulin Vilette 38230 CHAVANOZ

par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris-3ème groupement, dans le cadre des commissions de sécurité de visite relatifs à l'édifice religieux « Notre Dame du Calvaire », sis 2 avenue de la paix à Châtillon

Sylvie épouse Y..., demeurant Campagne La Chapelonne de Rougiers, Gonfaron (Var), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche

Annie épouse Z..., La Chapelonne De Rougiers, à Gonfaron (Var), défenderesse à la cassation.

Maurice demeurant Faubourg de Chatillon à Saint-Saulge (Nièvre), et actuellement en stage au Centre Horticole de Saint-Estève-le-Cholomet à Aix en Provence (Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ampreinte, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Châtillon-en-Bazois

formé par : Epoux Y....., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des mineurs), au profit : 1 / M. le directeur de l'ASE, circonscription de Chavanoz

EDF-GDF, service Paris Aurore, demeurant 8, square du Port aux Dames à Viry-Chatillon (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1994 par le tribunal d'instance de Paris (12ème), au profit de

Armand X..., demeurant à La Ruaudière, Combourtille, Châtillon-en-Vendelais (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Tardieu, 44062 Nantes cedex, défenderesses à la cassation ; En présence de : M. le Procureur Général près la cour d'appel de Rennes, domicilié en son parquet cour d'appel de Rennes, 19, rue de Chatillon

prononcer la décharge, pour un montant de 143 392 euros, de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 à raison de la Résidence République située à Châtillon

B A saisit le tribunal à propos d'un arrêté de mise en sécurité pris le 23 mai 2022 par le maire de Cercy-la-Tour concernant un immeuble sis route de Châtillon. Vu les autres pièces du dossier.

tribunal d'annuler la décision du 5 juillet 2021 par laquelle la commission académique de l'emploi de Versailles a refusé de le réintégrer au sein de l'établissement Saint-Louis Saint-Clément à Viry-Châtillon

PROVETIQ INDUSTRIE GROUP Copie exécutoire délivrée le 16 Octobre 2024 à : - Me Amandine CHATILLON, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Joseph MAGNAN , avocat au barreau

Er - 22820 PLOUGRESCANT COMPARANT ASSISTE de Me Régis ROPARS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Concernant l’adoption de : Madame [V] [D] [E] [T] [Y] épouse [F] née le 26 Décembre 1964 à VIRY CHATILLON

C... a déclaré une adresse de résidence au 36 quartier Méridien à Viry-Châtillon et précisé être employé comme technicien en fibre optique, emploi en vertu duquel il était actuellement en déplacement professionnel

d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France (S.T.I.F.) en date du 10 octobre 2002 approuvant le schéma de principe relatif au projet de création d'une liaison par un tramway sur pneus entre Châtillon

mai 2014, le tribunal administratif d'Amiens a déclaré le syndicat intercommunal pour l'aménagement de l'Oise moyenne et de ses affluents responsable de la moitié des désordres affectant l'étang de Châtillon-sur-Oise