Compte tenu de la position des sociétés mères sur les marchés de l'édition et de la commercialisation de chaînes, notamment celui des chaînes de la TNT en clair qui constituent des intrants indispensables

Représentant : Me [F], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 125 C/ Monsieur [D] [T] Minute n° 24/00861 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Lou CHURIN

Représentant : Me [W], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 201 C/ Monsieur [Y] [L] Minute n° 24/00865 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Lou CHURIN

La société EASYJETconclut au débouté de l’ensemble des demandes, au motif que le retard du vol est la conséquence de retards à la chaîne sur la rotation en raison de restrictions du contrôle aérien, constituant

matin, notamment, après que les invendus aient séjourné pendant le week-end en chambre froide ; que le procédé décrit faisait intervenir une dizaine de membres du personnel, organisé en une véritable chaîne

sa demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'en relevant d'office un prétendu défaut d'accord sur les éléments essentiels du contrat, en particulier sur la contrepartie de l'apport envisagé par la chaîne

requérant envisageait de créer une chaîne de télévision qui devait émettre sur le réseau câblé en Suisse, en Autriche et en Allemagne.

JACQUIER ET L'ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES SITES ET DE L'ENVIRONNEMENT DU NORD-EST DE MARSEILLE, CHAINE DE L'ETOILE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET

BIENS DE PICQ A ETE AUTORISE PAR JUGEMENT A TRAITER A FORFAIT DU FONDS DE COMMERCE DE CELUI-CI AU PROFIT DE LA SOCIETE EUROPEENNE D'AMEUBLEMENT ET DE DISTRIBUTION (SOCIETE SAED) ET QUE LA SOCIETE LA CHAINE

des biens Mise sous scellés d'un téléviseur pour non-paiement de la redevance audiovisuelle   : irrecevable   Le requérant introduisit, devant le bureau du registre des abonnements d'une chaine

de la communication et des libertés, modifiant la décision n° 87-13 autorisant l'exploitation d'un service de télévision à vocation nationale diffusée en clair par voie hertzienne terrestre (sixième chaîne

Le litige interne opposa la société D., qui gère les droits d’auteur de l’intéressé, à une chaine privée de télévision par câble.

social est ... à Paris 75008 , et tendant à l'annulation du décret n° 86-901 du 30 juillet 1986 portant résiliation du traité de concession conclu avec ladite société pour l'exploitation de la 6ème chaîne

B... déclare avoir chuté, le 29 octobre 2018, au niveau de la place du 19 mars 1962, dans la commune de Vitry-sur-Seine, en trébuchant sur une chaine reliant deux « obus ».

Par suite, tous les objets électroniques de la cellule lui ont été confisqués, notamment sa chaîne-hifi et son radio réveil.

A..., demeurant au..., la société immobilière de Chine, dont le siège est au 86, rue Cardinet à Paris (75017), la société immobilière de Picardie, dont le siège est au 86, rue Cardinet à Paris (75017),

poursuite ; "aux motifs que la circonstance, affirmée par l'Administration, qu'elle avait été tenue dans l'ignorance de ce que la marchandise litigieuse était composée de "corps blanc" originaire de Chine

Info-LCI (LCI), éditrice de la chaîne d'information en continu LCI, appartiennent au groupe audiovisuel TF1 (ensemble les sociétés du groupe TF1).