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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPEP Civil

670990d706866c0645d71e51

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

et les sanitaires à l’exception de l’évier de la cuisine évalué en bon état.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200394

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

justice ; Sur le second moyen : Attendu que la société Cora fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande visant à voir prononcer la nullité du procès-verbal de sommation établi par la SCP Didry & Cunin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00130

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

avait promis à la salariée une rémunération de 1000 euros par mois, que les attestations produites ne font état d'aucun fait précis et circonstancié, que les questions relatives à l'alcoolisme du cuisinier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10649

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

En effet, vous avez été recruté en qualité de chef exécutif de cuisine le 16 janvier 2012.

Source officielle
CC

soc

613723eecd58014677410073

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

X..., employé depuis le 6 février 1996 comme chef cuisiner par la Polyclinique de l'Espérance, est passé en octobre 1997 au service de la société Anjou Restaureco, après que celle-ci eut été chargée d'assurer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63465962c024d1adffef7686

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[S] a été engagé par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2016 en qualité de cuisinier en application de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02798_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

À cet égard, peu après la nouvelle rentrée scolaire, après avoir giflé un cuisinier le 14 septembre 2018, M.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69af4d08cdc6046d471596ef

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au surplus, le devis prévoit le remplacement du plan de travail ainsi que la découpe et la repose de la plaque de cuisson alors que le procès-verbal de constat dressé après le départ des locataires relève

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2310612_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d’alimentation en eau chaude et froide et à une installation d’évacuation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01166

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

Monsieur Louis Y..., un client pour le moins surpris, s'est vu bien malgré lui, témoin de la scène alors qu'il dînait à une table située devant la cuisine.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210617

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[D] était le gérant de la SNC Le Léry, exploitant un commerce de bar et restaurant et employant notamment trois salariés : une aide-cuisinière (Mme [R]), un plongeur (M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a28

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

conventionnelle de licenciement 10.000 F sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Qu'il expose qu'il a été engagé par la société SHR en août 1989 en qualité de second de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00730

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

à Froges (38), - chef de cuisine sur le site Fédéral Mogul à Saint-Priest, - directrice de cuisine centrale à Saint Quentin Fallavier, - employée de restauration sur le site Adapt à Lyon ; qu'il lui laissait

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NT00130_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

. un titre de séjour, il n’a pas commis d’erreur manifeste d’appréciation dès lors qu’il ne dispose pas d’une autorisation de travail pour l’emploi qu’il occupe actuellement en qualité de commis de cuisine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7a3ecdc6046d472992ec

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 28/01/2025 ***** DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): ******* DEFENDEUR (s): CUISINEET INDEPENDANCES

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2506838_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Il a conclu un contrat d’apprentissage en qualité de cuisinier-commis de cuisine dans le cadre de cette formation, qui a vocation à lui faire acquérir un diplôme dans un métier en tension, et son employeur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310053

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

4 septembre 2015 que la maison était à l'état neuf, avec une plinthe manquante à côté des toilettes, un joint absent au four, le pied de l'escalier qui bougeait un peu, deux boutons de la plaque de cuisson

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162f3c724fee0dd3d006102

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

et vont en décroissant vers le centre de la cuisine et les eaux de lavage de la cuisine s'écoulent à la pression atmosphérique et ne peuvent entraîner des déplacements de terre aussi importants sous la

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE02863_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

En ce qui concerne les préjudices : S'agissant du remplacement des équipements de cuisine : 19.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274b5

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

dernier lui avait remis une attestation précisant qu'elle avait travaillé dans son restaurant en mars et avril 2003 (arrêt, p. 3, 12) ; que Nathalie B... assurait également avoir été embauchée à la cuisine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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