DE DANDELOT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège "Dandelot" 45700 LOMBREUIL Représentée par la S.C.P.

    58208/14 05/08/2014 Valeriu MARIȘ 13/02/1968 Brașov roumaine Titiana Daniela Mariş (épouse) Prison de Miercurea ‑ Ciuc Correction de l’entrée dans le registre de la prison relative

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 46758/16 Emil Daniel

Daniel Urdiel, - M.

#Failure to fulfil obligations - Directive 93/67/EEC - Assessment of risks to man and the environment posed by dangerous substances.#Case C-238/95.

. ; "aux motifs que Jennifer Z... avait évoqué le fait que la fille de Daniel Y..., Amandine Y..., âgée de quatorze ans comme étant née le 8 mai 1986 avait aussi été abusée par son père, sachant qu'une

Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Danielle Y..., épouse X...,, défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 mai 2004, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ;

la machine, avait été retrouvé couché sur celle-ci, en raison de l'échec de la tentative de saisie effectuée par la victime, due à l'enroulement de ses vêtements autour de l'outil et que le témoin Daniel

perquisition effectuée au domicile de Gilbert X... le 26 novembre, par les gendarmes, l'aveu par le prévenu qu'il s'était fabriqué un permis de conduire et une carte d'identité portant la fausse identité de Daniel

#Danielle Roux v Belgian State.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal de première instance de Liège - Belgium.#Right of residence for Community nationals.#Case C-363/89.

derenoble (1re chambre civile), au profit de : 18/ Mme Marie-Thérèse A..., épouse X..., demeurant à Crolles (Isère), 28/ Mlle Dominique X..., demeurant à La Tronche (Isère), 116,rande Rue, 38/ Mme Daniella

des actes de naissance de ses enfants, elle n'établit pas suffisamment l'ancienneté et la continuité de son séjour à Mayotte Si la requérante se prévaut de la présence de ses enfants A, né en 2019, Daniel

/1970 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   23647/11 12/02/2011 Laura Daniela ZAVARELLA 06/08/1970 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   23648/11 12/02/2011 Laura Daniela ZAVARELLA 06/08/1970 Rome Laura Daniela

AFFAIRE No : 06 / 02127 06 / 02287 PB / GP François X..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société GUILLOTEAU AGS-CGEA D'AMIENS C / Jean-Marc Y..., Jean-Claude Z..., Carlo A..., Daniel

périodiques de 6 000 francs ; que Pierre X... a également souscrit un contrat Tercap plan épargne populaire moyennant un versement de 94 000 francs et des cotisations périodiques de 6 000 francs ; que Mme Danièle

Daniel ABOULKER [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

Philippe X..., domicilié [...] , 5°/ Mme Valérie X..., épouse A..., domiciliée [...] , 6°/ Mme Danielle X..., épouse B..., domiciliée [...] , 7°/ M.