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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA00341_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 31 janvier 2022, le centre hospitalier de Manosque, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de l'appel des consorts E.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222935_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2022, la société Eric Delattre, représentée par la SCPA Bondiguel et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01186
12 juin 2014
12 juin 2014
Eric X... a démissionné par un courrier recommandé adressé à METRO C.C.F A l'attention de M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007929533
11 octobre 1996
11 octobre 1996
Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée à cette cour pour M. et Mme Eric X..., M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Eric X
61372189cd580146773f498f
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Eric X..., demeurant ...
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b7c
13 novembre 2001
13 novembre 2001
José, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 22 décembre 2000, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement et à 5 ans d'interdiction de séjour ;
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e3
20 avril 2006
20 avril 2006
2001/01485) No R.G. : 04/06586 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou de mainlevée d'une mesure conservatoire APPELANT : Monsieur Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b675
20 avril 2006
20 avril 2006
G. : 04 / 06586 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et / ou de mainlevée d'une mesure conservatoire APPELANT : Monsieur Eric X... Demeurant : ... ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00393
29 avril 2014
29 avril 2014
maintenir l'encours de son engagement de caution, nonobstant la clause de réduction automatique du montant de la somme garantie, et d'avoir refusé corrélativement de libérer les fonds gagés, la cour d'appel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60241
19 février 2026
19 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-18.440 Demandeur(s) : la société Eric Champion développement Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100193
3 mars 2009
3 mars 2009
X... ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'ordonnance attaquée (conseiller de la mise en état de la Cour d'appel de DOUAI du 29 juin 2006) d'AVOIR débouté Monsieur X... de sa demande
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1d3
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Eric, - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1995, qui, dans les poursuites exercées
Source officiellecr
édure suiviec/M. Laurent X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01912
11 juillet 2017
11 juillet 2017
G..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 27 mai 2015, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 20 mai 2014, n° 13-82.831), dans la procédure suivie contre M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210355
24 mai 2017
24 mai 2017
Eric Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Electricité de France
Source officiellecomm
61372494cd58014677416aa9
6 décembre 2005
6 décembre 2005
. ; que la cour d'appel a rejeté la demande des époux X... en exécution de la vente et a ordonné leur expulsion ; Attendu qu'après avoir énoncé que la commune intention des parties avait été d'ériger
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8682c
20 février 2003
20 février 2003
La société PRIMO IMMOBILIER a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3c8
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Philippe ; contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 31 mai 1996, qui , dans la procédure suivie contre lui du chef de violences volontaires, a prononcé sur les intérêts civils
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100487
15 mai 2018
15 mai 2018
Y... et a condamné celui-ci à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de leurs deux enfants majeurs, Eric et Virginie ; que M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007754636
21 juillet 1989
21 juillet 1989
Eric X..., demeurant Les Vergers Saint-Jean à Le Bourget-du-Lac (73370) et pour la compagnie nationale du Rhône dont le siège est ..., représentée par son président en exercice, et tendant à ce que le
Source officielleChambre 4-4
69cf6e6dcdc6046d47f4fe61
2 avril 2026
2 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2026 à : Me Eric MANAIGO, avocat au barreau de NICE Me Eric ADAD, avocat au barreau de NICE Décision déférée
Source officiellePage 54 sur 1220