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1 674 résultats pour « Frédéric CARRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

65aa2639a34ad10008581a1d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65aa263da34ad10008581a1f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65321aa79e4ea48318f5abc1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président de section, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f8af4ab5ff6e72c96124a0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc668f7cbd382f4d31df

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les représentants des parties en leurs observations, assistés de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd38ab253a8400fb227

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b86b6c6260008b53234

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: Jugement du 09 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F19/00386 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f4

Appel

27 août 2020

27 août 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec8

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

ès-qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS , avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

677e162fdbb9bd42de09fb56

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

: Jugement du 22 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F20/03669 APPELANTE SAS EUROMASTER FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f060ef56904f13d44d7f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6979e5b9cdc6046d47f6efad

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, Mme Marie GUERIN, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 17 novembre 2025, Mme Gwenaelle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63be636513ef607c90ab645e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

(barreau de PARIS) et par Me Guillaume PUIG, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY - INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [H] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Carole

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62da3dd42eb797effb0701b2

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

substituant Me Nicolas BECKER de la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY INTIME et APPELANT INCIDENT : Monsieur [T] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d49588

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 17/00039 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1fbcfbcdc6046d47e98d68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Marie GUERIN, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mars 2026, Mme

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a0ff401cdc6046d478996df

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Marie GUERIN, Conseillère, Mme Gwenaelle TERRIEUX, Conseillère, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd95050c3298d391579b031

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Frédéric BLANC, Conseiller, M. Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 19 Décembre 2019, M. Frédéric BLANC, Conseiller chargé du rapport, assisté de M.

Source officielle
CA

15e chambre

60347d41fa7afd6b175762f0

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 16 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° RG : 14/00600 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0d66c25a97f0381f4d29

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Représentée par Me Virginie FARKAS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SA SOGEEFER [Adresse 9] [Localité 1] SA GENERALI ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 7] Représentées par Me Carine

Source officielle

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