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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301178_20251211
11 décembre 2025
Gillmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...
DTA_2301197_20251211
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Mme B... épouse C.... Considérant ce qui suit : Mme A...
DTA_2301550_20250424
24 avril 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. A pour l'ARS de la Guyane, la société requérante n'étant pas représentée. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301554_20250424
DTA_2301722_20250424
DTA_2301724_20250424
DTA_2301795_20251024
24 octobre 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Moraga-Rojel, représentant Mme A..., et de Me Sagne, représentant la commune de Cayenne.
DTA_2302083_20251211
Gillmann, rapporteur public.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302117_20250620
20 juin 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Fernandez-Begault, représentant le CHOG. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301693_20251204
4 décembre 2025
Gillmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...
DTA_2201578_20231228
28 décembre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.
DTA_2201684_20241128
28 novembre 2024
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lobeau, représentant les requérants et de M. A, représentant le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201779_20241128
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Mme A et de Me Page, représentant la Collectivité territoriale de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302211_20251024
DTA_2300779_20250227
27 février 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Pialou pour Mme D, puis celles de M. B pour le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300781_20250227
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Pialou pour Mme B, puis celles de M. C pour le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200424_20231012
12 octobre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.
DTA_2101467_20231228
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé O. GUISERIX L'assesseur le plus ancien, Signé M-T.
DTA_2400858_20251106
6 novembre 2025
Gillmann, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
DTA_2400884_20251211
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