Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2024, l'association Jonction des associations de défense de l'environnement (JADE) et l'Association de défense de l'environnement mahieutin

exceptions qui lui sont personnelles ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que par acte sous seing privé du 20 avril 1983 le Crédit agricole mutuel de la Manche (la banque) a consenti à la société Saint James

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DEMOISELLE PLATEAU, AYANT ETE MORTELLEMENT BLESSEE DANS UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, TANDIS QU'ELLE ETAIT TRANSPORTEE DANS UNE VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT A JAMES

James, Paul, X..., cultivateur, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Ginette, Paquerette X... née Y..., cultivatrice,

James X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13 mars 1990, où étaient

James X..., demeurant ... ; M.

James X..., demeurant ... (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-2ème section) au profit : 1°/ de Mme D...

James Y..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre section B), au profit : 1°) de la société anonyme Ecco travail temporaire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame JAMES Z..., demeurant à Paris (19ème), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 14 mai

James X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 novembre 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Ralph H..., demeurant à Saint-James - Saint-Martin, en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1 / M.

James X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

James X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

  Représentants des parties   Gouvernement   :       James Kingston, agent,       Denise McQuade, co- agent,       Gerard Hogan , Roderick O’

La SARL PRESTIGE PISCINES RIVIERA Numéro de rôle général : 2024F2238 DEMANDEUR LE COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR [Adresse 1] CEDEX représenté(e) par Maître TURNER James

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James

James Z...      , domicilié [...]                                         , contre le jugement rendu le 10 mai 2016 par la juridiction de proximité de Belfort, dans le litige l'opposant à la société Voyages