barreau de PARIS vestiaire : P213) INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller

DEMAISON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller

Jean-Michel, contre le jugement du tribunal de police de RIOM, en date du 19 octobre 2001, qui, pour contraventions au Code de la route, l'a condamné à 230 et 900 francs d'amende ; Vu le mémoire

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 décembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre X... des chefs notamment d'escroquerie

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 19 décembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 14 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viol aggravé, vol en état de récidive

Jean-Michel X..., demeurant ... 2°,, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (5° chambre B), au profit de la société DIIOR (Diffusion internationale d'informatique

Jean-Michel A..., demeurant ... à Cuise-la-Motte (Oise), 2 / de M. Patrick A..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 3 / de M. Pierre A..., 4 / de M.

Jean-Michel A..., les époux B..., les époux C..., les époux D... et Mme Rita E... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, la société civile immobilière

Jean-Michel E..., demeurant ..., M. François H..., demeurant ... à Arleux-en-Gohelle, M. Alain M..., demeurant ..., M. Patrick O..., demeurant ..., M. Roger S..., demeurant ... , M.

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 30 août 2024 La cause a été entendue à l'audience du 06 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel

du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Francis Y... coupable de vol commis avec violence sur la personne de Jean-Michel

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 2 novembre 1995, qui, dans l' information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Michel Jean X..., demeurant ..., 2 / de M. Gabriel X..., demeurant ...

Michel B..., Vincent C..., Naeem D... et Jean Michel E... et de madame Patricia G... à un collège, que ces sept salariés doivent être classés dans le collège « agents de maîtrise », fixé à 20.4 le nombre

Jean-Michel BLANQUER - Rejet