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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

X...a déposé plainte au commissariat de police de Bastiac/Monsieur A

6253cbeabd3db21cbdd8e9da

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c2ce

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

Jean-Michel D..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie- Louise Y..., épouse Borde, demeurant Saint-Antoine de Breuilh, 24230 Vélines, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de M B..

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd5801467740299e

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Paul, Pierre Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie-Dominique Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie-Joséphine Y..., demeurant ..., 4°/ M. Jean, César Y..., demeurant Paese Nuovo bât.

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d069

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

de la prévenue, que la procédure appliquée pour les virements de compte à compte consistait à établir le chèque du montant désiré, mentionner le numéro du compte à créditer et le nom de la banque, Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d0

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

barreau de SAINT QUENTIN Monsieur Paul François Pierre X...

Source officielle
CC

civ2

613721b7cd580146773f66f6

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Jean-Jacques K..., demeurant ... à Saacy-sur-Marne (Seine-et-Marne), 2°) M. Paul, Marie C..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86813

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Buffon 77100 MEAUX Madame Marie Madeleine E... 6, rue Saint Jean 77470 MONTCEAUX LES MEAUX Monsieur Daniel F... 4, rue Raoul Dufy 33300 BORDEAUX Monsieur Marcel G... 32, avenue Jean Bureau (Apt D011)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d759

Appel

16 février 2011

16 février 2011

GUEPIN Me Antoine FOURMENTIN Copies certifiées conformes délivrées à : Thierry X...

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb810

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Pierre, au profit : 1°/ de Monsieur F... Antoine, 2°/ de Madame Z... Joséphine épouse H..., domiciliée Inra San Giuliano (Corse), 3°/ de Madame Z... Angèle épouse P..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Service des référés

678021509c3ba90f51dc2750

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ABI MARCHE (anciennement dénommée MARCHE GMS) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat constitué Me Jean-pierre LEPETIT, avocat au barreau de PARIS - #G0651 non comparant DÉBATS A l’audience du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3b

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Le même jour, Antoine X... s'est portée caution solidaire de l'emprunt contracté par son fils. Antoine X... est décédé le 4 février 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbaf

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Entreprise Y...ANTONIO Prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc8ab034d2dcadd53581a2

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

l'exécution du TGI de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/06876 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre-antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176b

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f052

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101321

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Y... pour l'entretien et l'éducation des enfants majeurs, Nicolas et Antoine, l'arrêt rendu le 28 juin 2012, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles ; remet, en conséquence, sur ces points

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007659166

Admin. suprême

24 novembre 1978

24 novembre 1978

Jean , C... André , E... André , B... Robert , L... Paul , V... Louis , Z... Maurice , G... Jean-Pierre , N... Raymond , Josselin F... , U... Marcel , la dame XZ...

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Jean-Pierre YB..., demeurant ..., 61°/ M. Pierre ZX..., demeurant ..., 62°/ M. Fernand YA..., demeurant Axès Le Viala du Tarn, 12490 Saint-Rome de Cernon, 63°/ M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020213011

Admin. suprême

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Jean-Pierre E, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8f

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Jean luc X...

Source officielle

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