coût de l’achat d’un premier véhicule pour les enfants, les frais de téléphone, les frais de santé à savoir médecine générale, médecine spécialisée telle l’ophtalmologue et les frais de monture de lunettes

Constate l'absence de cessation des paiements, Ouvre une procédure de sauvegarde à l'égard de : la SAS MOD'OPTIC activité : acquisition et l'exploitation d'un fonds de commerce d'optique lunetterie photographies

Constate l'absence de cessation des paiements, Ouvre une procédure de sauvegarde à l'égard de : la Sàrl [Localité 1] activité : Commerce de détail et réparation d'articles d'optique et lunetterie, au

En outre, les règles de sécurité afférentes à tout exercice de tir ont été respectées, à l’exception du port des lunettes de sécurité et des casques anti-bruit, laissé à l’appréciation des participants

X... était griffé, et que ses lunettes avaient été brisées » ; que Mme Cécile A... et Mme B... ont rapporté des traces de coup sur le visage de l'intéressé ; que Mme C..., femme de ménage du couple, a

effectués postérieurement le même jour à l'aide de la carte bancaire, le premier de 90 euros, le second de 160 euros ; Attendu que la victime a décrit son agresseur en précisant qu'il portait des lunettes

Y... à la gorge très violemment, qu'il avait enlevé ses lunettes et avait voulu lui donner des coups de poing ; les déclarations de la victime et de sa secrétaire variant de plus totalement quant au moment

indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur et portant sur les qualités substantielles et propriétés de biens ou de services, en l'espèce en apposant sur des jouets (ours à lunettes

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 2 décembre 1998) que la société anonyme l'Amy SA, premier fabricant français de montures de lunettes dont l'endettement bancaire excédait, en novembre 1993

dans le domaine des montres, la cour d'appel a procédé aux recherches prétendument omises ; Attendu, en deuxième lieu, qu'en retenant que la structure cannelée utilisée par la société Rolex pour la lunette

moyennes entreprises représentent au moins 30% de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie

- Fais divers : * lunettes de sports perdues lors de l'accident : 140 euros, * mitaines chauffantes pour poignet : 125,50 euros, * vêtements :446,90 euros, * logiciel de dictée vocale :

CEDEX 2 représentée par la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocats au barreau de VIENNE DÉFENDEURS Monsieur [I] [X] né le 21 Août 1995 à STE FOY LES LYON (69110) 1Ter Boulevard de Champaret Immeuble le Lumena

requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 27 février et 30 mai 2023 sous le numéro 2302940, Mme E D, agissant en qualité de représentante légale de l'enfant mineure A F, représentée par Me Luneau

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Luneau, première conseillère, M. Demas, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Boujnah, substituant Me Bousquet et représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau ; - les observations de Me Langagne représentant M.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.