rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de la société civile professionnelle VIER

Leclercq, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de M. et Mme Y..., de la société civile immobilière (SCI) Résidence Clara et de la société Villa Clara, de la SCP Vier et Barthélemy, avocat

Dubos, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélémy, avocat de M. Guy X..., - les conclusions de M.

Chantepy, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy , avocat de l' HOPITAL ESQUIROL, - les conclusions de M. Y....

Verclytte, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat du CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES et de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de M.

Vier, Barthélemy, avocat de la société civile immobilière "Courcherole", - les conclusions de M.

avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de Mme Y... et de la compagnie Abeille Paix, de la SCP Vier

. ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 jan vier 1989) que l'association le Foyer Israélite (le Foyer) a exploité un hôpital dans des locaux sis

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat des consorts X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat

Marchand, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de M. X... et autres, - les conclusions de M.

Y..., de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la section disciplinaire du conseil national de l'Ordre des médecins et de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de M.

X... et de la SCP Vier, Barthélémy, avocat du Conseil national de l'Ordre des médecins, - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, pour rejeter l'appel formé par M.

tendant à l'annulation de la décision du 31 mai 1997 par laquelle le conseil régional de l'ordre des médecins de Rhône-Alpes a, avant-dire-droit, ordonné un complément d'instruction sur la réalité des manquements

200135 et 200136 du 11 janvier 2001 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sophie Liéber, Auditeur, - les observations de la SCP Vier

loi n° 88-1149 du 23 décembre 1988 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laure Bédier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier

tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle VIER

Palais de Justice à PARIS, le deux avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle VIER

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de la société civile professionnelle VIER

Palais de Justice à PARIS, le treize mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle VIER

le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de la société civile professionnelle VIER