Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [I] [U], et les conclusions de M.

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Michon, conseiller référendaire, les observations de la scociété Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M. [T] [W] et Mme [X] [E], épouse [W], et les conclusions de M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 avril 2005, qui, pour complicité d'escroqueries, complicité de banqueroute, abus de confiance, l'a condamné à

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 24 mai 1995 qui, dans les poursuites exercées contre lui pour recel, a prononcé sur les intérêts civils; Vu les mémoires

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

Michel X..., 2°/ Mme Sylvie Y..., épouse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (chambre des mineurs), au profit : 1°/ de M. et Mme Y..., 2°

Michel et Maximin X... étaient les cogérants, un prêt, garanti, le 13 octobre 1998, par l'engagement de caution de M.

Sur le pourvoi formé par Michel Y... contre l'arrêt A 94/03265 : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité de ce pourvoi : Attendu que Michel Y... est sans intérêt

mise en demeure, soit à compter du 7 mai 2025 et jusqu'à parfait paiement ; Ordonner la capitalisation des intérêts ; Condamner la SAS PATIE MICHEL au paiement de la somme de 2.500 € en application

Michel X... et comprenant le même nom et qu'il soit fait interdiction à M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier

Michel X... et Denise Y..., épouse X..., demeurant... (77), ont assigné M. Michel Z... et Mme Françoise A..., épouse Z...

Michel Y... représenté par la SCP MALET C/ Cäcilie Z... épouse Y...

TEAMBAT TECHNOLOGIES C/ Michel X...

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte des

Michel Z..., les conclusions de M.

du redressement judiciaire de la société Vilo Distribution , - constaté la résiliation du contrat conclu entre la société Vilo Distribution et la société Editions Michel Guérin, - nommé M.

menaçants antérieurs (septembre 1998) de la part de Michel B..., avaient amené Mme Z... à déposer plainte contre lui ; "......