C a été opéré à la polyclinique de Montier la Celle le 21 novembre 2016 où il a été procédé à une méniscectomie interne du genou droit compte tenu d'une lésion méniscale interne sur ménisque dégénératif

les désordres qui lui sont imputés à l'occasion d'un mail du 16 mars 2013 ; qu'il a proposé en effet dans ce mail : "- démolition du mur en pierre à notre charge, - nettoyage des pierres et achat du mortier

monsieur Cyril Y... qui conclut à la confirmation du jugement critiqué en ce qu'il a : - condamné monsieur X... à lui payer les sommes de 633, 00 € au titre des désordres concernant le garnissage au mortier

élément d'équipement dissociable de l'ouvrage au sens de l'article 1792-3 du Code Civil dans la mesure où il résulte du rapport de l'expert judiciaire qu'il est simplement collé au sol à l'aide de mortier

Antoine MONTIER, Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de M. Rayane AIT LAHCEN, Greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.

[I] que le socle qu'il avait réalisé était composé de mortier et non pas de béton et n'était pas encore sec, avait installé le portail sur un socle qu'elle estimait déficient, la cour d'appel, qui n'a

non-conformités que constituent les désaffleurs du carrelage en zone de préparation présentaient des dangerosités ; Les carreaux posés par la société FANDI n'avaient pas été doublement encollés ; * Le mortier

Société STADE DIJONNAIS C/ [O] [F] C.C.C le 10/10/24 à: -Me CLUZEAU Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24 à: -Me MOTTAIS

Greffier lors du prononcé : Fabienne MOTTAIS, Greffier.

[I] [F] devant le tribunal d'instance de Moutiers, aux fins de faire constater l'état d'enclave notamment de la parcelle [Cadastre 13] (alors cadastrée sous le [Cadastre 12]) et d'obtenir son désenclavement

peuvent se poursuivre et cela emporte en premier lieu, des risques techniques en raison de la dépose de la toiture et du maintien sans protection du mur principal en pierres aux intempéries, aucun mortier

Centre-Val de Loire a autorisé la société Enertrag AG, établissement France, à exploiter cinq éoliennes d'une hauteur de 150 mètres et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Marville-Moutiers-Brûlé

responsabilité de la société Sedice en charge du lot "étanchéité"; -dans un défaut de la chape de pose dû à son épaisseur insuffisante au regard des prescriptions du DTU et au mauvais dosage du mortier

Monsieur Augustin Z... et Madame Hélène A... son épouse sont propriétaires d'un ensemble de parcelles d'une contenance du 21 ha 46 a 25 ca sur le terroir des communes de SENLECQUES et VIEIL MOUTIER.

maçonnerie, en effectuant des réparations sommaires du plancher sans alerter le maître d''uvre de l'état très dégradé des fusées par des insectes lignivores et en laissant des éléments très dégradés sous un mortier

28 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DREUX Section : Encadrement No RG : 09/ 00603 Copies exécutoires délivrées à : la SCP RECOULES MINER GAYAUDON Me Marc MONTI

Z... le 10 mai 2003 qui faisait état d'un « badigeon de mortier de ciment sur des maçonneries anciennes provenant probablement d'une sépulture désaffectée », ce qui pouvait mettre en cause directement

ou d'une telle malfaçon ; qu'en n'indiquant pas en quoi l'ouvrage accompli par la société Basaltine serait vicieux ou affecté d'une malfaçon ni en quoi la libération de sels au moment de la prise du mortier