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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e795
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président, publiquement, le 16 Octobre 2007, date indiquée à l' issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour. **** FAITS CONSTANTS ET PROCÉDURE Théophile Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c112
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Monsieur Jean-Pierre Y... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me DORWLING-CARTER Gérard de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL,, avocats associés au barreau de FORT DE FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219b
24 mars 2015
24 mars 2015
Gérard X... reste soumise aux règles d'ordre public du code du travail.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007632642
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SARL "ETABLISSEMENTS GERARD", - les conclusions de M. X....
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522f
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Gérard X...
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fcbb
27 novembre 1997
27 novembre 1997
et ne prononcer que la nullité partielle de celle-ci ; "et au motifs que les passages contenus dans l'article n° 679 contiennent des passages contenant des imputations diffamatoires à l'égard de Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e505
12 août 2011
12 août 2011
Cour : 11/ 00155 DEMANDEURS : Gérard X...
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:488366.20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101619_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899af
20 juin 2007
20 juin 2007
H..., Ignace I..., Jean Michel A..., Dominique O..., Gérard B..., Gérard C..., Jean Claude D..., Jean-Pierre P..., Jean Marc E..., Christian F..., François J..., Charles Q... et Jean G... exerçant au
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703705
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Gérard A demeurant ... ; M. Gérard A demande au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner la suspension de l'arrêté du préfet d'Ille et Vilaine du 23 juin 2008 suspendant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d2
25 avril 2016
25 avril 2016
P. 486 97159 POINTE A PITRE CEDEX Représentée par M. Lucien X...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2007790_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
; 3°) de mettre à la charge de l'EHPAD Emile Gérard les frais de procédure.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201207_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lors d'une séance de kinésithérapie du 30 mai 2019, Gérard C a ressenti une vive douleur à son genou gauche.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100644
27 juin 2018
27 juin 2018
Gérard X..., domicilié [...] , 3°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02303
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Monsieur Gérard X... explique avoir fait l'objet d'une sanction « injustifiée » s'agissant de la « mise en garde professionnelle » qui lui a été notifiée le 9 octobre 2007 (sa pièce 12).
Source officielleChambre Commerciale
6032f04771cec8642536a8f4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
RG N° 14/04961 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP GERBAUD AOUDIANI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200252
2 mars 2017
2 mars 2017
_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Gérard
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005669_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B, ainsi que celles de Me Duverneuil, représentant le centre hospitalier Gérard Marchant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 54 sur 735