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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60521

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[V] et autres Avocat(s) : la SELAS Froger & Zajdela, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 60521 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90320

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

société Crédit Lyonnais Requête n° : 1036/25 Ordonnance n° : 90320 du 26 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Crédit Lyonnais, ayant la SARL Matuchansky, Poupot

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50915

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M. [R] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50260

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Violeau, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. I... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable sa constitution de partie civilec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50414

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Violeau, conseiller référendaire, les observations de la Sarl Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. G... Q..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable sa constitution de partie civilec/M. N

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50415

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Violeau, conseiller référendaire, les observations de la Sarl Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. P... T..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02472

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01131

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Justice à PARIS, le dix avril deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle, MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03425

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01966

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02690

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01744

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. A... dit U...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00475

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

Sur le rapport de Mme Méano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. W... G..., Mme V... S..., épouse G... et M. T...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110465

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. P

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01941

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Bonnal, conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme Q...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01169

Cassation

14 mai 2019

14 mai 2019

rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller LAVIELLE, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX, de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03062

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. E... X..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00311

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

P..., les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la commune des Eaux-Bonnes, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02282

Cassation

24 novembre 2020

24 novembre 2020

M..., les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. N... P..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50129

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. M... P... et de M. F... Y..., parties civiles, et les conclusions de M.

Source officielle

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