suivantes : - pour le lot 'maçonnerie', la société Rhône-Alpes construction, assurée auprès de la SA MMA IARD ; - pour le lot 'charpente/couverture', à la société Arpaci, assurée auprès de la société Sagena

NICE Monsieur [Y] [JM] Architecte Décédé le 27/11/20, renonciation de la succession par les héritiers demeurant [Adresse 7] défaillant Compagnie d'assurances SMA SA venant aux droits de la SAGENA

SMA venant aux droits de la SAGENA SA, prise en qualité d’assureur de la STE SOPENA [Adresse 14] [Localité 20] représentées par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de

REV'SOLAIRE bénéficiait d'une assurance responsabilité civile accordée par SAGENA, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société anonyme SMA, tandis que LM ENERGIE avait souscrit auprès de AXA France

rejeté sa demande tendant à ce que la commune d'Ajaccio soit déclarée responsable du préjudice subi par lui, à l'occasion d'un accident survenu, le 25 août 1972, dans l'exercice de ses fonctions de sapeur-pompier

X... blessé au cours d'une intervention en qualité de sapeur pompier communal non professionnel ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 75-1258 du 27 décembre 1975 ; Vu le décret n° 60-1089 du

septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du service départemental d'incendie et de secours des Landes à sa demande de communication d'une copie du rapport détaillé de l'intervention des sapeurs-pompiers

#Vertragsverletzung - Einfuhrbeschränkungen für Samen von Rindern und Schweinen, der zur künstlichen Besamung bestimmt ist.#Rechtssache C-235/91.

RISTORI 1974 Rome Italian Giuseppe ROSANO 1976 Grenoble Italian Raffaele RULLO 1974 Rome Italian Samantha SANNICANDRO 1973 Bari Italian Luca SEGRETI 1977 Vecchiano Italian Tania SEVERI 1969 Fara in Sabina

la société Qualiconsult et son assureur la société AXA France Iard, in solidum, à payer à la société Allianz la somme de 24 758,43 euros, -condamné la société [Adresse 4] et son assureur la société Sagena

Une assurance dommages-ouvrages a été souscrite auprès de la société SAGENA, devenue SMA SA, selon police n°413753 P 1201.000.

Une assurance dommages-ouvrages a été souscrite auprès de la société SAGENA, devenue SMA SA, selon police n°413753 P 1201.000.

SMA anciennement dénommée SAGENA, prise en sa qualité d'assureur de la société SUDETEC représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

EQUINOX devenue la société BOTHNIA INTERNATIONAL INSURANCE LTD, au titre d'une mission de bureau d’études techniques ;la société SRC, devenue la société DUMEZ ILE DE FRANCE, assurée auprès de la société SAGENA

à la société Jean Morel et associés, à la société Generali IARD, à la société BETEM PACA, à la société Borg, à la société SPIE Batignolles Energie Sud Est, à la société SMA, venant aux droits de la SAGENA

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Sagena et M.

affectés de malfaçons ; que dans ces conditions, le rapport d'expertise de monsieur Y... ne permet à aucun moment de retenir une quelconque faute des sociétés GEROUSSE devenue EM2C, SAS SAUVONNET ou SA SAGENA

rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman & Broad développement du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés AXA France IARD, Bernard Petrau ingénierie, Sagena

_______________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MARS 2025 La société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée société Sagena

rétention administrative Ordonnance du 04 Avril 2026 Dossier N° RG 26/01758 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMLC Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Véronique SABBEN