Fondations par semelles filantes de section 0,50 x 0,40 m en béton armé de qualité conforme à la norme en vigueur » Ainsi, la société Pca Maisons devait établir les plans et procéder à l’implantation du

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. Julien SENEL, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

l'accident'; - préjudice d'agrément : retenu pour les activités de loisirs déclarées'(chasse, moto), sans impossibilité de pratiquer ces deux activités, - soins médicaux futurs : renouvellement des semelles

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL

L'expert a retenu la nécessité non contestée et imputable au manquement du groupe hospitalier du Havre du port permanent d'une semelle orthopédique de 10mm à placer dans la chaussure droite, ainsi que

intéressant principalement la partie centrale de l'habitation, avec l'ensemble de ses conséquences sur les carrelages, les cloisons porteuses et les canalisations, résultait d'un liaisonnage du dallage à la semelle

A..., B..., C... et Y... le 8 avril 2014, tous quatre chargés de les expédier le lendemain à St Amand à Sevel nord (PSA) et portant sur des déviateurs de sacs gonflables AV et AR droit.

renforcement (arguant d'un péril imminent) de nature à masquer la charpente, et doit donc supporter seul le coût du renforcement préconisé par le bureau ETR ; * les poinçons, entraits retroussés, semelles

: « les avis techniques formulés sont généralement favorables mais certains d'entre eux restent néanmoins suspendus : - en attente du taux de travail du sol non indiqué par le géotechnicien - les semelles

éléments qui, s'ils permettent de réduire le voile, ne suppléent pas la faiblesse de la largeur de fondation qui est insuffisante pour supporter le poids du sol qui intervient à l'arrière du mur sur la semelle

ville en cuir, tout en ayant un "look" sport de type basket ; que la cour constate que la société SIPLEC n'apporte pas cette preuve ; que la circonstance que la société SIPLEC observe que la semelle

: 20 : 50 creux " de " maçonnerie poteau " et de " maçonnerie chaînage horizontal " là où le rapport d'expertise avait, lui aussi, chiffré les postes " terrassement " mise en place de " béton pour semelles

Anthony Duplan, rapporteur public ; - et les conclusions de Me Sewell représentant la société requérante. Considérant ce qui suit : La Selarl Docteur H...

chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [M] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé la victime : semelle

des maisons individuelles des parties, - les appelants produisent un rapport d'expertise dit "protection juridique" qui relève : un regard au droit de l'entrée de l'allée qui semble endommagé, une semelle

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

très abîmée et très sale avec des chevilles Molly, les murs en plaques de plâtre sont très sales et marqués de traces noires, que ceux de la chambre sont extrêmement sales et présentent des traces de semelles

(pièce 5 de madame [O]), que les fissures sont la conséquence d'un défaut de conception et de réalisation du mur mitoyen, lequel est dépourvu d'ossature et de poteau en béton armé, sa fondation en semelle