AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2958a34ad10008581b8e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60338c9a6ebade3f98bb437a
24 mai 2017
24 mai 2017
barreau de PARIS, toque : A0201 Madame [I] [E] [J] épouse [S] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] née le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 7] Représentée par Me Coralie-Alexandra
Source officielle4e Chambre A
6032201a691c045763261746
12 avril 2018
12 avril 2018
Rôle N° RG 16/18335 N° Portalis DBVB-V-B7A-7MBT [A] [V] C/ [B] [V] [M] [V] épouse [W] [E] [Q] [R] [S] SCI AZUR RNC Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielle11e chambre
5fd99ed7dfb0689189f8504c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Décembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 13/00271 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL R & R Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256990bfda47c9007606f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Anne-Sopgie
Source officielle2e chambre de la famille
64f17f2492dd7fd9692bbd01
31 août 2023
31 août 2023
avocat plaidant INTIMES : Madame [XJ] [U] épouse [OE] née le 04 Décembre 1946 à [Localité 29] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 22] comparante, assistée par Me Sophie
Source officielleChambre des Urgences
626a2f6671469e057d789aca
27 avril 2022
27 avril 2022
2669 7249 4133 SA 3F CENTRE VAL DE LOIRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège 5 rue Michel Royer - 45100 ORLÉANS représentée par Me Sophie
Source officielleChambre des Référés
6965521bcdc6046d47106105
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0130 Monsieur [K] [M], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sammy JEANBART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111, Me Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69a154b0cdc6046d47e54931
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AUTO CONTROLE ANTIBOIS (SARL) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître ESCALIER Didier Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCURELJuges : Monsieur Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6711faa97603bf88a18845eb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de nationalité Française Profession : Fonctionnaire, demeurant [Adresse 1] représenté par Me GORDON, avocat au barreau de PERIGUEUX sur délégation du Barrreau de PERIGUEUX suite au décès de Me Alexandre
Source officiellePremière Chambre
66313baa19f939ca6242fde0
30 avril 2024
30 avril 2024
[I] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 8] (59) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et Me Anne-Sophie
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ef44bf0d1935aefa1c
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur [H] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f9f39ea6be9c926c7ca9ab
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [R] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre C
603491935e7ef17e7b00135c
15 novembre 2016
15 novembre 2016
avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMEE : Madame [X] [U] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fca5b98a3ddd0332424ee97
13 novembre 2020
13 novembre 2020
contentieux général [Localité 2] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société CLINIQUE DU [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a527
20 décembre 2006
20 décembre 2006
née le 14 Septembre 1962 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant tous deux ... 62710 COURRIERES représentés par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître Anne-Sophie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01791_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alexandre Le Pallec substituant Me Erwan Le Briquir, représentant la société Tommasini Construction et de Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75b00
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTES : URSSAF Languedoc-Roussillon prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-2
65a0e6ee5bbe450008b2cc18
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- N° Portalis DBVB-V-B7H-BK3PF [W] [M] C/ Syndicat des copropriétaire [Adresse 16] CHIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Alexandre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01154_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
juin 2022 et 21 février 2023, les sociétés " Auer Weber Assoziierte ", " Coldefy et associés - Architectes urbanistes ", " Atelier Villes et Paysages " et " Betom Ingénierie ", représentées par Me Alexandre
Source officiellePage 54 sur 76