Romain Victor, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; Vu la note en délibérée, enregistrée le 9 mars 2018, présentée par la fondation AJD - Maurice Gounon. Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société EDF ; Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M. et Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme C ; Considérant ce qui suit : 1. Les pourvois formés par M.

Victor Devouge, secrétaire général de la préfecture des Yvelines, a reçu délégation du préfet de ce département pour signer les décisions contenues dans l'arrêté attaqué.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public ; - les observations de Me Brzenczek, avocat de M. C ; - les observations de M. A, représentant la commune de Geispolsheim.

avoués à la Cour assisté de Me MONTEIRO, avocat INTIMEE : SCI DU POINT B représentée par ses dirigeants légaux Route de Dortan 01100 ARBENT représentée par la Société SOGER OYONNAX 23 rue Victor

BR/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 180 DU QUINZE JUIN DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00423 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil

Victor-Jean, - E... Colette, - C... Dominique, - F... Jacques, - DRAI Micheline, - J...

Victor Y..., 3°/ de Mlle Clotilde Y..., demeurant tous trois 97290 Le Marin, 4°/ de Mlle Brigitte Y..., demeurant 97227 Sainte-Anne, 5°/ de Mme Simone Y..., demeurant 97290 Le Marin, et aux droits

Serge Y..., bâtiment D5, Pont Neuf à Bollène (Vaucluse), et actuellement cité Victor X... à Bollène (Vaucluse), 3 / de la compagnie d'assurance Les Mutuelles du Mans, dite MGFA, dont le siège social

Il occupait un poste d'agent polyvalent au collège Victor Hugo de .

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Diaby, avocat des requérants, - les observations de M. O, représentant l'Eurométropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, Texidor, avocat de la société Eskape ; Vu la note en délibéré, enregistrée

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2022, la caisse d'allocations familiales de l'Aude, représentée par la SELARL Olivier Trilles Victor Font, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

fins d'examiner l'état du bâtiment situé 6 chemin Pavé à Mauves-sur-Loire (44470), parcelle cadastrée AM 98, appartenant au titre de la dévolution successorale à : - Mme J B née C demeurant 53 rue Victor