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X... puisse se voir opposer l'acceptation d'un tel risque, la cour estime que la qualification d'accident sportif n'est nullement exclusive de celle d'accident de la circulation ; en effet, un véhicule

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de réaliser ses travaux sur des plans qui lui étaient fournis sans présenter d'observation et en a accepté le support, notamment s'agissant de l'assujettissement des huisseries à leur seuil, réalisant

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s'abstenant de rechercher, comme il y était invité, si en refusant de souscrire au contrat d'assurance annulation proposé lors de la souscription du contrat d'hébergement, les époux H... n'avaient pas accepté

X... de sa demande de dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral ; AUX MOTIFS QUE : « sur la responsabilité de la banque : que l'offre de prêt, acceptée le 12 mai 2003, mentionne que la

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dommage - le voiturier ayant choisi une aire de stationnement réservée aux poids-lourds, éclairée la nuit et pour laquelle il n'est pas démontré qu'elle soit particulièrement exposée au vol - ni l'acceptation