Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 152 résultats pour « alimentaire »
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1 152 résultats pour « alimentaire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000026909531
diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,80 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28.7AA 3,80 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires
Article Annexe V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
, etc.) ; j) Pour les denrées alimentaires, l'état physique de la marchandise (frais, réfrigéré, surgelé, congelé, sec, etc.), sa destination et son conditionnement ainsi que, s'il s'agit d'un retour, du motif de ce dernier. ; k) Pour les marchandises
Article Annexe 5
en matière de transport auprès de la direction d'EuropeAid. 12 710 Belgique RP/UE TE3 9835 Expert auprès du chef d'unité E2 auprès de la Commission européenne. 12 710 Belgique RP/UE TE3 9836 Expert production et santé alimentaire
Article 1
farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine. 1902.20.30 Pâtes alimentaires farcies
Article Annexe 13
examen comprend obligatoirement : - une anamnèse, - un examen bucco-dentaire, - des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation à la santé bucco-dentaire (hygiène bucco-dentaire, enseignement du brossage dentaire…), recommandations d'hygiène alimentaire
Article 1
et du tourisme 320 334 3 ans Institut de promotion et de formation (EPH) I Manager en organisation de la production 200 3 ans Groupe international de recherche en théorie et analyse scientifique des systèmes I Manager des risques sanitaires alimentaires
Article 1
commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble) ― Grenoble école de management (Grenoble EM) II Responsable du développement commercial 312 3 ans La compagnie de formation ― Pigier II Responsable de centre de profit en distribution options alimentaire
Article Annexe
La composition générale des rations alimentaires (avec des fourchettes réalistes) en fonction des différentes phases physiologiques des poules (poussins, poulettes et pondeuses) doit être précisée dans le document.
Article 1
Commerce, services Enquête mensuelle sur l'activité des grandes surfaces alimentaires. Enquête mensuelle auprès d'un échantillon de 300 entreprises des secteurs NAF : 47. 11D, E, F qui gèrent des hypermarchés et / ou des supermarchés.
Article 1
Commerce, services Enquête sur l'activité des grandes surfaces alimentaires.
LEGIARTI000025084897
Fabrication de quincaillerie 28.6 FA 2,70 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires 28.7AA 3,60 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires
Article I
de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20 Fabrication de quincaillerie. 28. 6FA 2, 60 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28. 7AA 3, 10 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
Elle est assurée par l'accueillant familial et consiste en (nombre de repas journaliers + collations) En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales.
Article 1
(AFPI Loire) II Responsable management durable qualité sécurité environnement 200r 343r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Allier - Institut européen de la qualité totale (IEQT) II Responsable d'unité centrale de production alimentaire
Article 1
II Responsable de secteur en distribution, option : alimentaire, jardinerie, animalerie, aménagement de l'habitat et de son environnement. 312p 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP).
Article 1
Designer industriel 200 n 5 ans CREAPOLE SA I Manager de la performance industrielle 200 p 5 ans CESI I Manager qualité sécurité environnement 200 r 2 ans CESI I Expert en création et ingénierie de produits alimentaires
Article 1
PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 1 an Free mousse toilettage - CFNT V Opérateur de transformation industrielle des viandes 221s 5 ans IFRIA Bretagne (Institut de formation régional des industries alimentaires
Article Annexe 2
TE3 4001 Expert sécurité nutritionnelle et alimentaire. 14 710 Macédoine. E 5 Lecteur lycée Kiril Pejcnivovic de Tetovo. 20 710 Madagascar.
LEGIARTI000028202750
Le fromage vendu non affiné peut incorporer des épices et aromates ainsi que des denrées alimentaires destinées à lui conférer une saveur caractéristique.
Article Annexe I à l'article D523-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59
-que l'agencement de l'installation permet une séparation suffisante des différentes activités de manière que, par exemple, les éléments d'essai, les animaux, les régimes alimentaires, les spécimens pathologiques, etc., d'une étude ne puissent être confondus
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