énergie électrique d'un dispositif de commande de l'appareil à gouverner, une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation ; et 7.5. seule la protection contre les courts-circuits doit être assurée pour les circuits d'alimentation

Article Annexe

—

La fonction de désenfumage doit être assurée en cas de défaillance d'un équipement de ventilation ou de perte d'une source d'alimentation. Le système de désenfumage doit être composé d'ouvrage possédant deux groupes motoventilateurs réversibles.

LEGIARTI000022779630

—

Pendant dix jours maximum suivant la sortie de l'étable, période qui correspond à l'adaptation des bovins au changement d'alimentation, une complémentation en foin peut intervenir en appoint des ressources en herbe.

Article Appendice

—

Les raccords d'alimentation des colonnes sèches sont placés en un endroit facilement accessible aux sapeurs-pompiers et à moins de 60 mètres d'un poteau d'incendie. 17.1.3.

Article 44

—

mentionnée au 3° du I de l'article L. 314-2-1 du code de l'action sociale et des familles, les services ayant déjà conclu un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens dans les conditions prévues à l'article L. 313-11-1 du même code concluent un avenant

Article 29

—

Dans le prolongement des annonces du Conseil stratégique des industries de santé (CSIS) de juillet 2021 concernant l'accès aux actes innovants, les partenaires conventionnels s'engagent à mettre en place, à l'entrée en vigueur du présent avenant, un groupe

Article Annexe I

—

rubrique 04 02 19 04 02 21 fibres textiles non ouvrées 04 02 22 fibres textiles ouvrées 05 01 10 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09 05 01 13 boues du traitement de l'eau d'alimentation

LEGIARTI000043529973

—

. - La section 8 du supplément C de l'annexe 10 contient des éléments indicatifs sur la commutation d'alimentation électrique. 2.

Article D311

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 96

Code de l'action sociale et des familles

Un avenant précise dans le délai maximum de six mois les objectifs et les prestations adaptées à la personne. Chaque année, la définition des objectifs et des prestations est réactualisée.

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

Au terme des six ans, elle peut être prorogée pour une durée d'un an, par avenant, si l'établissement public de coopération intercommunale dispose d'un programme local de l'habitat exécutoire ou, dans le cas contraire, s'il a pris une délibération engageant

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec copies des certificats d'approbation ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique

LEGIARTI000050799915

—

cinquième partie, livres premier, troisième et quatrième du code du travail ; Vu le décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 modifié relatif au régime d'assurance chômage ; Vu le protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage et son avenant

Article 4

—

Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité appropriées pour assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité des différents ateliers de l'installation

Article 41-2

—

appareils peut être limitée car cela suppose la rénovation du système de combustion ou du système de contrôle/commande h Préchauffage de l'eau d'alimentation

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec numéro d'agrément ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif

Article 221-II-1/45

—

se déplacer et où des risques particuliers dus à la conductibilité sont à craindre (doubles-fonds, cofferdams, chaudières ou locaux similaires et en particulier ceux dans lesquels on entre par un trou d'homme) ) doit être isolée et la tension d'alimentation

Article 4

—

Article Annexe I

—

La vérification porte notamment sur les points suivants : - adaptation de la machine aux caractéristiques de l'installation fixe d'alimentation, en ce qui concerne le schéma des mises à la terre et le courant de court-circuit présumé au point d'installation

Article Annexe

—

Documents spécifiques aux producteurs de lait Afin de vérifier l'origine des aliments et les conditions d'alimentation, les éleveurs doivent tenir à disposition des agents de contrôle tout document nécessaire au contrôle, et notamment : Documents spécifiques

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

-Le plan de l'étude ; -le poids corporel des animaux, les quantités d'eau et d'aliments ingérées, la préparation et l'administration des doses, etc. ; Fin de l'inspection ou de la vérification d'étude A la fin de l'inspection, l'équipe d'inspection

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