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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372102cd580146773f03f7
7 mars 1990
7 mars 1990
chiffrés produits aux débats ne tenaient pas compte des productions étrangères à l'élevage alors que cette exploitation en groupement agricole d'exploitation en commun de 76 héctares produisait aussi des céréales
Source officielleciv3
61372102cd580146773f03f8
7 mars 1990
7 mars 1990
chiffrés produits aux débats ne tenaient pas compte des productions étrangères à l'élevage alors que cette exploitation en groupement agricole d'exploitation en commun de 76 héctares produisait aussi des céréales
Source officielleciv1
613720b9cd580146773ede00
12 janvier 1988
12 janvier 1988
X... n'étaient pas suffisants pour rapporter la preuve du paiement allégué, après avoir notamment retenu que le règlement par chèque, en octobre 1978, de la facture de récolte de céréales de 1978, établie
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202325_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Me Augé, demande au tribunal la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujetti au titre de l'année 2019 à raison des bâtiments agricoles à usage de stockage de céréales
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868828
18 mai 2009
18 mai 2009
annulé la décision du préfet d'Eure-et-Loir du 19 septembre 2003, confirmée sur recours gracieux, refusant de verser à l'intéressé des aides compensatoires pour 13,73 ha en protéagineux, 23,36 ha en céréales
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244956
29 août 2025
29 août 2025
During the audit, the authorities refused to recognise as tax ‑ deductible the applicant company’s expenses related to the purchase of cereals from company A.T. considering those transactions sham
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603559efdbfbfe8251119582
10 mai 2016
10 mai 2016
d'huiles, de graines et de graisses, lequel prévoit l'arbitrage, et ont confirmé dans leurs contrats que cet arbitrage aurait lieu au Centre d'arbitrage auprès de l'association des commerçants de céréales
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034017897
8 février 2017
8 février 2017
d'un matériel équivalent à partir de leur propre production, d'autre part, que l'établissement de Blesle cédait sa production à plus de 98 % à des adhérents de l'Union, s'est fondée sur ce que les céréales
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008227125
25 novembre 2005
25 novembre 2005
, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SOCIETE COMPTOIR AGRICOLE DU LANGUEDOC, qui a pour objet social le négoce en gros de céréales
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5dc
30 octobre 2000
30 octobre 2000
de la COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE auxquels Bruneau Y..., agriculteur sociétaire a adhéré, qu'il existe bien un lien de connexité entre la créance de Bruneau Y... au titre de livraisons de céréales
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00875
5 mai 2009
5 mai 2009
circonstanciés des deux agents de sécurité dont il résulte en substance que lors du premier contrôle opéré à l'arrière du magasin par Monsieur Z..., Madame X... s'est opposée à l'ouverture d'un sac de céréales
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90355
3 avril 2025
3 avril 2025
[G] exerce à l'heure actuelle une activité de culture de céréales en tant qu'entrepreneur individuel et ne démontre pas que l'exécution de la décision attaquée serait impossible ou entraînerait des conséquences
Source officielleChambre sociale
63465963c024d1adffef7692
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par jugement du 7 mai 2020, le conseil de prud'hommes de Tarbes a notamment': - condamné la société Céréalière d'Antin à payer à M.
Source officielleContentieux général - chambre 1 (délibérés)
69bfb5e6cdc6046d478734c4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
C'est la raison pour laquelle en 2021, l'EARL [Z] a souhaité préserver ses sols avec le souhait de semer entre chaque rang de luzerne, une autre céréale.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502554_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mai 2025 suivie d'un mémoire complémentaire enregistré le 4 juin 2025, la commune de Cérelles, représentée par Me Cousseau, demande au juge
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01022
28 mars 2017
28 mars 2017
textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la prise en charge hospitalière de sa mère, Mme Aïcha Y..., victime d'un accident vasculaire cérébral
Source officielleChambre sociale
5fd95ef3a1148a49a95c5734
13 février 2020
13 février 2020
1. **Compétence** : La cour d'appel a **infirmé** l'ordonnance du conseil de prud'hommes et a retenu sa compétence pour statuer sur la contestation de l'avis d'inaptitude, y compris sur les irrégulari
Résumé IA — à vérifier6 SS
CETAT:CETATEXT000008136741
16 octobre 2002
16 octobre 2002
"Industries céréalières" auprès de l'Ecole nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières à Paris, l'administration consulaire s'est fondée sur l'absence de sérieux et de cohérence de son
Source officiellecomm
61372397cd5801467740bc23
28 novembre 2000
28 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Decize céramiques industries, société
Source officiellecomm
6137248bcd58014677416665
28 mars 2006
28 mars 2006
Normes et services, conceptrice d'un service de table, a signé le 1er octobre 1990 un accord de réalisation de ce service avec la société Matthey Beyrand, actuellement dénommée Beyrand l'impression céramique
Source officiellePage 54 sur 249