bien le « dénigrement » qui, pour l'employeur, rend impossible la poursuite du contrat de travail ; qu'en statuant ainsi, alors qu'il ressortait de ses constatations que la lettre de licenciement indiquait

de tous ses salariés; que la rupture du contrat de travail de M.

de travail même lorsque la convention collective, applicable audit contrat, ne prévoit pas expressément la possibilité d'un tel renouvellement ; que l'arrêt attaqué, qui a constaté l'accord du salarié

plus sur ces principes fondamentaux et rendrait impossible la poursuite d'une collaboration professionnelle sereine exempte de divergences d'appréciation ; tout d'abord, force est de constater que dés

a constaté que M.

[K] [V], domicilié [Adresse 3], ont formé respectivement les pourvois n° R 20-22.358 et R 21-14.059 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le

contrat ; qu'en jugeant au contraire, pour débouter la société André logistique de ses prétentions indemnitaires, que la société Comptoir nouveau de la parfumerie n'a pas été déloyale sur la baisse progressive

de toute autonomie dans les conditions d'exécution de sa production » ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel, qui a dénaturé par omission les stipulations du contrat de production, lesquelles

l'existence d'un contrat de travail apparent, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve, en violation de l'article 1315 du code civil ; 3°/ qu'en présence d'un contrat de travail apparent, il

[M] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-20.716 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société MAPE, Mesur

X... n'est pas fondé à demander la requalification du contrat de travail en contrat de mandataire social ou de collaboration, ces contrats n'ayant pas, par nature, le même objet ni ne répondant aux mêmes

Cette collaboration s'est achevée en février 2003, les prestations fournies par cette société étant très largement inférieures aux critères de qualité demandées par les clients du cabinet Y....

d'ouvrage concernant la collection "le journal de la Bourgogne" et deux contrats de codirecteur de collection visant les titres mentionnés dans les premiers contrats ; que la relation professionnelle

Y... avait collaboré de « façon régulière » avec l'exposante, quand elle avait constaté qu'entre le 8 octobre 2010 et 12 mars 2013 M.

et conventions en cours dont les contrats de travail, de collaboration, les conventions avec les clients et les contrats divers avec les fournisseurs, moyennant le prix de 1 € ; Qu'invoquant le non

programmes 1990/91; que Mlle X... contesta ces propositions et refusa de signer ces contrats de travail; que, la société Radio France ne proposant aucune modification à ses propositions, Y...

Z... ont quitté les locaux professionnels de Paris ; qu'ils ont soumis à l'arbitrage du bâtonnier de Paris le règlement de la situation née de la collaboration entre les deux cabinets ; qu'une sentence

Licenciées par lettres du 9 février 2018, elles ont saisi la juridiction prud'homale pour contester cette rupture et obtenir paiement de diverses sommes.