CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 020 résultats pour « equipement sanitaire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D6124-134-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 63
L'établissement autorisé avec la mention A doit disposer d'au moins une équipe comprenant :
Article D6124-177-68
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50
L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 :
Article D6124-226
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 07
-Le titulaire de l'autorisation d'imagerie en coupes dispose d'une équipe radiologique qui comprend :
Article D1272-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 15
Sont sécurisés au sens du premier alinéa de l'article L. 1272-2, les équipements de stationnement pour les vélos :
Article R4311-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 08
Sont considérés comme des équipements de protection individuelle, au sens de l'article R. 4311-8 :
Article R4323-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 13
L'employeur informe de manière appropriée les travailleurs chargés de l'utilisation ou de la maintenance des équipements de travail :
Article R543-81
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 06
Un arrêté du ministre chargé de l'environnement fixe la périodicité et les conditions des contrôles d'étanchéité des équipements.
Article D6124-177-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
Article D6124-177-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Article D6124-177-31
Article D6124-177-38
Article D6124-177-44
Article D6124-177-50
Article R4311-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 07 > 20
Ne sont pas considérés comme des équipements de protection individuelle, au sens de l'article R. 4311-8 :
Article A331-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 88 > 54
Les équipements prévus à l'article A. 331-40 doivent être fournis par l'organisateur.
Article Annexe
Assurer la mise en service, la maintenance et l'exploitation des équipements thermiques des installations de climatique Assurer la mise en service des équipements thermiques des installations de climatique.
Article R557-14-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 14
de sécurité mentionnés à l'article R. 557-9-1 destinés à la protection des équipements sous pression nucléaires à l'exception des équipements dont les caractéristiques définies en application de l'article R. 557-12-3 sont les suivantes : a) Equipements
LEGIARTI000038112856
II. - Faciliter au quotidien les parcours de santé S'inscrivent dans ces orientations les actions contribuant à améliorer la prise en charge en équipe de soins et à faciliter les parcours de santé des patients atteints de pathologies pour lesquelles une
Article D319-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 69
; e) Travaux d'installation d'équipements de chauffage utilisant une source d'énergie renouvelable ; f) Travaux d'installation d'équipements de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable ; g) Travaux d'isolation des
Article 184
-Pour tout équipement terminal radioélectrique et équipement radioélectrique proposé à la vente et pour lequel le fabricant a l'obligation de le faire mesurer, le débit d'absorption spécifique est indiqué de façon lisible, intelligible et en français.
Page 54 · 9 020 résultats