En l'occurrence, lors d'une activité de bouée tractée, il est demandé aux participants de se maintenir sur la bouée à l'aide de poignées et de se laisser guider par le pilote du bateau.

the applicant with redress for the systemic violation of Article   3 of the Convention on account of the conditions of his detention, in particular overcrowding, as identified by the Court in the pilot

provide the applicant with redress for the systemic violation of Article 3 of the Convention on account of the conditions of his detention, in particular overcrowding, as identified by the Court in the pilot

prenant en compte d'éventuelles avaries ; - elle aurait de même dû obtenir la note de 10 et non de 3 au sous-critère technique " qualification - expérience ", dès lors que l'ensemble de ses télé-pilotes

fait, d'une part, que la clause d'objectifs qu'entendait lui opposer la société Foncier conseil lui était inapplicable en raison de la violation par l'employeur « de l'avenant qui prévoyait comme axe pivot

rapports d'analyse joints au rapport de la Direction des fraudes, les rapports rédigés par les experts Z... et Langlois démontrent que les vins analysés ont été surchaptalisés ; qu'en outre, le Tokay-Pinot

LA COUR DE CASSATION, statuant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Alain B..., demeurant ... à la Morlaye (Oise), 2°) Le SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES

Ces conditions météorologiques avaient conduit le pilote à retarder l'heure de départ de CHARTRES de 8 heures à 10 heures.

légèrement inférieure du Cessna par rapport au Commander, en sorte qu'aucune faute du pilote du Cessna n'est établie.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal du pilote par la SCP Richard, avocat aux Conseils pour les consorts X...

[Q] [H] a été embauché par la SA Air France en qualité d'officier pilote de ligne.

[U] [M] a été embauché par la SA Air France en qualité d'officier pilote de ligne.

Enfin, il résulte d'un courriel de l'ARS du 6 juin 2025 qu'aucun autre pilote de la base héliSMUR de Bayonne, sur les deux pilotes en fonction, n'est disponible sur la période de réquisition considérée

: 1733 DÉFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Claire HOCQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES

A, né le 4 janvier 1954, titulaire notamment d'une licence de pilote professionnel, impliquant un certificat médical de classe 1, ainsi que d'une licence de pilote privé, impliquant un certificat médical

Michel X..., qui avait été engagé le 2 juillet 1979 en qualité d'officier pilote de ligne stagiaire au sein de la compagnie Air Inter et était devenu commandant de bord le 17 décembre 1987, a vu son contrat

SDC de l’immeuble 11 bis rue du Commandant Pilot 92200 Neuilly sur Seine C/ [F] [X] Copies délivrées le : Nous, Carole GAYET, Juge de la mise en état assistée de Maeva SARSIAT, Greffier ;

juin 1993, les fonctions de commandant de bord a été informé, le 19 mai 2008, de ce qu'en application des dispositions de l'article L 421-9 du code l'aviation, il cesserait d'exercer son activité de pilote