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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cd
9 juin 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Pascal HOLLENSETT, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉ Monsieur Jean Paul Z...
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000038064797
23 janvier 2019
Par un mémoire, enregistré le 16 janvier 2019, l'association Wildlife Angel déclare se désister purement et simplement de l'instance.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007754851
12 février 1990
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Angélique L... à M. Jean-Charles B..., M. François-Salvatore J..., Mme Jeanne A..., à M. Pierre I..., M. Paul C..., M. Antoine-Franck XX..., M.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409849_20240719
19 juillet 2024
Il fait valoir qu'il a déployé des moyens considérables pour faire face autant que possible à l'augmentation de l'afflux de jeunes se présentant au F, qu'il a créée 75 nouvelles places de mise à l'abri
CETAT:CETATEXT000007756740
29 décembre 1989
Ange L..., Joseph H..., Christian F..., Paul Antoine S..., Jacques M..., Dominique R..., Gabriel I..., Jacques G..., Jean-Paul Q..., Amédée S..., à Mmes Micheline P... et Marie-Ange A..., tous demeurant
6253cc15bd3db21cbdd8f112
20 février 2012
APPELANTE : Melle Angélique X...
6253cc37bd3db21cbdd8f80c
31 août 2011
cadre, niveau H, emploi : "Trader Actions", moyennant une rémunération annuelle brute de 210. 000 francs répartie sur 13 mois, soit 16. 153, 84 francs mensuels bruts (2. 462, 63 €).
soc
613723b6cd5801467740d383
12 décembre 2000
Jean-Louis L..., demeurant Miomo, 20200 Santa Maria Di Lota, 2 / de M. Gérard X..., demeurant usine de Castirla, 20218 Ponte Leccia, 3 / de M. Jean-Claude F..., demeurant ..., 4 / de M.
2ème A
69dcbb89cdc6046d47120ed5
13 octobre 2025
Le juge-enquêteur a, par ordonnance du même jour, désigné la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée par Me [U] [B], en qualité d'expert.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00064
19 janvier 2011
Le fait pour la SA GENERALE DE TELEPHONE d'avoir privé Jean-Pierre X... de tout entretien individuel annuel depuis 2000 constitue une discrimination syndicale. 4. l'indemnisation de la discrimination syndicale
CHAMBRE 2 SECTION 1
60323b03bbe625714317cd71
22 mars 2018
Cet immeuble est implanté à l'angle de la [Adresse 5] et de la rue d'Angleterre, soit quasiment en face de l'immeuble étudié.
17e Chambre
6162cf6a8b4dc27576e7b722
28 mars 2011
Les jeunes m'ont parlé que [V] et [R] avait niqué au foyer... » (M.[A]) «...
Service des référés
6a0b6a97cdc6046d471dc4a6
18 mai 2026
DEMANDERESSE La société NCAP REGIONS Société Civile de Placements Immobiliers à capital variable [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-didier MEYNARD, avocat au barreau de PARIS - #P0240,
6137238acd5801467740b1d4
25 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Foyer de jeunes travailleurs de l'association Championnet, dont le siège est
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00722
19 septembre 2018
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Philippe Angel
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01036_20240704
4 juillet 2024
D’une part, la zone d’implantation du projet en litige est située entre l’abbaye Saint-Jean-Baptiste de Saint-Jean-d’Angély et l’église Saint-Pierre d’Aulnay, monuments historiques classés qui font également
civ1
613721e1cd580146773f868e
9 juin 1993
Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
19e chambre
63b677b6a853827c9026d300
4 janvier 2023
set et match' sanctionnant l'obtention de 'poignets de couleurs' des élèves, des passages de tests à l'entrée de l'école de tennis et d'examen type 'passage de balles' et de tournois défis entre les jeunes
60794c149ba5988459c449c8
26 janvier 1982
DU VIEUX-VY-SUR-COUESNON A ETE CONSTITUEE EN 1973 ET QUE, CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, SON REGLEMENT INTERIEUR PREVOYAIT QUE, MOYENNANT UNE COTISATION ANNUELLE
cr
6079a83d9ba5988459c4c342
18 novembre 1986
Jean-Paul, - Y... Marie-Angèle, épouse X..., contre un arrêt de la Cour d'appel de Bastia, Chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1985 qui, dans des poursuites exercées contre Z...
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