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36 020 résultats pour « Angélique LE JEUNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cd

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Pascal HOLLENSETT, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉ Monsieur Jean Paul Z...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000038064797

Admin. suprême

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Par un mémoire, enregistré le 16 janvier 2019, l'association Wildlife Angel déclare se désister purement et simplement de l'instance.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007754851

Admin. suprême

12 février 1990

12 février 1990

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Angélique L... à M. Jean-Charles B..., M. François-Salvatore J..., Mme Jeanne A..., à M. Pierre I..., M. Paul C..., M. Antoine-Franck XX..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2409849_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Il fait valoir qu'il a déployé des moyens considérables pour faire face autant que possible à l'augmentation de l'afflux de jeunes se présentant au F, qu'il a créée 75 nouvelles places de mise à l'abri

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007756740

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

Ange L..., Joseph H..., Christian F..., Paul Antoine S..., Jacques M..., Dominique R..., Gabriel I..., Jacques G..., Jean-Paul Q..., Amédée S..., à Mmes Micheline P... et Marie-Ange A..., tous demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f112

Appel

20 février 2012

20 février 2012

APPELANTE : Melle Angélique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80c

Appel

31 août 2011

31 août 2011

cadre, niveau H, emploi : "Trader Actions", moyennant une rémunération annuelle brute de 210. 000 francs répartie sur 13 mois, soit 16. 153, 84 francs mensuels bruts (2. 462, 63 €).

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d383

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Jean-Louis L..., demeurant Miomo, 20200 Santa Maria Di Lota, 2 / de M. Gérard X..., demeurant usine de Castirla, 20218 Ponte Leccia, 3 / de M. Jean-Claude F..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcbb89cdc6046d47120ed5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le juge-enquêteur a, par ordonnance du même jour, désigné la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée par Me [U] [B], en qualité d'expert.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00064

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Le fait pour la SA GENERALE DE TELEPHONE d'avoir privé Jean-Pierre X... de tout entretien individuel annuel depuis 2000 constitue une discrimination syndicale. 4. l'indemnisation de la discrimination syndicale

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60323b03bbe625714317cd71

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

Cet immeuble est implanté à l'angle de la [Adresse 5] et de la rue d'Angleterre, soit quasiment en face de l'immeuble étudié.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162cf6a8b4dc27576e7b722

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Les jeunes m'ont parlé que [V] et [R] avait niqué au foyer... » (M.[A]) «...

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0b6a97cdc6046d471dc4a6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDERESSE La société NCAP REGIONS Société Civile de Placements Immobiliers à capital variable [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-didier MEYNARD, avocat au barreau de PARIS - #P0240,

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b1d4

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Foyer de jeunes travailleurs de l'association Championnet, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00722

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Philippe Angel

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01036_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D’une part, la zone d’implantation du projet en litige est située entre l’abbaye Saint-Jean-Baptiste de Saint-Jean-d’Angély et l’église Saint-Pierre d’Aulnay, monuments historiques classés qui font également

Source officielle
CC

civ1

613721e1cd580146773f868e

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b6a853827c9026d300

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

set et match' sanctionnant l'obtention de 'poignets de couleurs' des élèves, des passages de tests à l'entrée de l'école de tennis et d'examen type 'passage de balles' et de tournois défis entre les jeunes

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449c8

Cassation

26 janvier 1982

26 janvier 1982

DU VIEUX-VY-SUR-COUESNON A ETE CONSTITUEE EN 1973 ET QUE, CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, SON REGLEMENT INTERIEUR PREVOYAIT QUE, MOYENNANT UNE COTISATION ANNUELLE

Source officielle
CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c342

Cassation

18 novembre 1986

18 novembre 1986

Jean-Paul, - Y... Marie-Angèle, épouse X..., contre un arrêt de la Cour d'appel de Bastia, Chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1985 qui, dans des poursuites exercées contre Z...

Source officielle

Page 55 sur 1801

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