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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137216dcd580146773f3ab8
12 février 1991
12 février 1991
Andres, liquidateur judiciaire, qui se prévalait d'une créance concernant le navire Brave Themis, a obtenu la saisie du navire Brave Mother qu'elle a indiqué appartenir, au moment où la créance était née
Source officielleciv3
6137213bcd580146773f2115
20 juin 1990
20 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Brasserie Moderne de Carvin Epinoy, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6cc5
7 octobre 1992
7 octobre 1992
B..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société des brasseries et glacières internationales, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la Société des brasseries de l'Ouest africain Soboa La
Source officiellesoc
écution et de la rupture du contrat de travail, dirigéec/M. A
613723d3cd5801467740eab5
24 octobre 2001
24 octobre 2001
A... et Mme Z... sa compagne, subsidiairement contre la société des Brasseries et glacières internationales, société mère de la société des Brasseries du Cameroun, dont M.
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Milles ; Rejeter toutes les demandes de la société brasserie Milles, Condamner la société brasserie Milles au paiement d'une somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104894_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Par un mémoire, enregistré le 17 août 2022, la commune de Bruz, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d1
20 juin 2006
20 juin 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8872b
18 mai 2006
18 mai 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2025, la société Ferme éolienne Huisne et Braye, conclut à ce que la cour sursoit à statuer le temps que l’autorisation soit régularisée.
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BRIZE/[F] Me [B] [A] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL Brize/[F] C/ Me [B] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c13
13 avril 2023
13 avril 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Brasserie du Théâtre Montansier exploite le restaurant Brasserie du Théâtre Montansier à [Localité 5] depuis le 24 juillet 2018.
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a28
13 avril 1992
13 avril 1992
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Brasserie Kronenbourg a commandé à la société Est eaux l'exécution d'un forage sous la direction de la société Ingetec et suivant
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996092
16 mars 2010
16 mars 2010
Vu le pourvoi, enregistré le 10 avril 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SA BRAKE FRANCE SERVICES, dont le siège est 13 rue Jean-Jacques Rousseau R.A.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007880925
10 juillet 1995
10 juillet 1995
Vu la requête, enregistrée le 19 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ANONYME "BRASSERIE FISCHER", ayant son siège à Schiltigheim (67300) ; la société
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494082.20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, enregistrée le 13 janvier 2025, présentée par la société des Brasseries et Glacières Internationales ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
613722bacd58014677400b23
14 mai 1996
14 mai 1996
la Consigne "l'Arc en Ciel", SNC Café Brasserie des Nouveautés "Café des Nouveautés" et des époux P..., 17°/ de M.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008231584
1 juin 2005
1 juin 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE DES BRASSERIES DE KRONENBOURG, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00011
19 février 2019
19 février 2019
poing dans le dos ; qu'en août 2006 elle précisait qu'étant en vacances en famille à Cannes, son époux, devant les enfants du couple, s'était-mis en colère envers elle pour ensuite la saisir par les bras
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a66093bbd03a05db9653f4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Adresse 3] de sa demande reconventionnelle Condamne la société CAFE BRASSERIE [Adresse 3] au paiement des entiers dépens. » La société Café brasserie [Adresse 3] a relevé appel de ce jugement par
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a2dd25744ff781d555
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La brasserie trois Monts (la brasserie), qui a pour activité principale la fabrication de bières, est propriétaire de la parcelle voisine, située [Adresse 8].
Source officiellePage 55 sur 1016