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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07bafcdc6046d47d16898

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 02/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Maître Anick FABRE, greffier

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e43d77cdc6046d47bfb071

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ATTENDU que Le Tribunal a désigné Monsieur ADET Bruno en qualité de Juge Commissaire, Monsieur CASSARD Thomas en qualité de Juge Commissaire Suppléant, et la SELARL ML Associés prise en la personne de

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a725ccdc6046d4774502d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e00

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

C/ Bruno Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4a

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

RG N : 14/ 01461 AFFAIRE : Bruno X..., Marie-Pierre Y... C/ Claire Z...épouse A..., Françoise A...veuve B..., Marie-Joséphe A...veuve C... P-L. P/ E.

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CA

4e Chambre A

5fdd7064360c991cbe685d0b

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

SARL FABRICIMMO C/ Bruno Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88923

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 14 février 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c229

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Bruno X... à payer à la Sàrl BIMOTA FRANCE BY GELAIN la somme de 727, 52 € avec intérêts au taux légal à compter du 14 avril 2001 ; Condamne M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00673

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Raymond X..., son épouse et leurs quatre enfants, Bruno, Olivier, Françoise et Sylvie ; que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa31

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

avocats postulants des parties à notre audience de mise en état orale du 13 mars 2012, celui des époux Z... ayant conclu au rejet de la demande de récusation ; Attendu qu'au début de l'année 2006, Bruno

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200090

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

aussi rappelé et va dans le même sens puisqu'elle a déclaré que : «Bruno a mis son clignotant et a amorcé son changement de direction ; la partie avant gauche du véhicule avait franchi le milieu de la

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07692

Cassation

6 janvier 2015

6 janvier 2015

Bruno X..., - M. Willy X..., - M. Gino Y..., - M.

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CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd0a

Cassation

10 novembre 1992

10 novembre 1992

Bruno, prévenu, - X...

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CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025704518

Admin. suprême

16 avril 2012

16 avril 2012

; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de la SCI Carole-Bruno ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Carole-Bruno la somme de 4 000 euros en application des dispositions de l'article L.

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TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fe3cdc6046d475ab830

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Bruno CALLOU JUGES : M. Bruno STENE M. Frédéric COLAS GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Lynda IMLOUL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE DU 11/02/2026 : PRESIDENT : M. Bruno CALLOU M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9243f

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Bruno X... de ses demandes contre la société MAAF assurances, - condamné M.

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c485

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Bruno né le 21 Novembre 1972 à LIBOURNE (33) de Philippe et de B...

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71a

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Bruno X....

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CC

cr

61372613cd58014677422c55

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

d'héroïne dont il disait qu'un de ses amis venait de lui remettre contre une somme d'argent ; qu'analysée dans le cadre d'une expertise, la drogue était constituée de 98,8 grammes de cailloux de poudre brune

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92109

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Bruno X...a interjeté appel.

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