X..., engagé en qualité de chef de cuisine le 15 octobre 2000 par la Société nouvelle du Bristol hôtel, a été licencié pour faute grave le 14 novembre 2001 ; Sur le moyen unique, pris en sa première

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 8 septembre 2005), que Mme X..., engagée le 10 août 1992 par la société Hôtel

X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'association Hôtel social, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 mai 2014), que M.

Jean-Charles X..., demeurant ... à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Hôtel

siège est ..., représentée par sa gérante Mme Y..., en cassation d'un arrêt n° 95/9219 rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section C), au profit : 1°/ de la société Hôtel

actuellement ..., représentée par sa gérante Mme Y..., en cassation d'un arrêt n° 94/27477 rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section C), au profit : 1°/ de la société Hôtel

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 mars 1992) que Mme X..., engagée le 1er avril 1984 par la société Camelia en qualité de réceptionniste d'hôtel

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société des Hôtels Novotel et Mercure "SHNM", ayant son siège social ...

QU'IL RESULTE DES PIECES VERSEES AU DOSSIER QUE LE LOCAL SITUE AU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'HOTEL DE VILLE DE CAUTERETS, DONT LA JOUISSANCE A ETE CONCEDEE AU SIEUR X...

U... à la suite de l'expropriation, au profit de l'EPA ORSA, d'un bien immobilier dans lequel celui-ci exploite un fonds de commerce d'hôtel et café-restaurant.

[U] [P], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Hôtel [1], après débats en l'audience publique du 7 septembre 2021 où étaient présents Mme

François, Antoine Y..., demeurant à l'Hôtel du Théâtre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de Mme Françoise, Pierrette X.

, base de la poursuite, que la société JBS Propreté a été poursuivie du chef de travail dissimulé pour avoir mentionné sur les bulletins de paie de ses salariés, effectuant le nettoyage de chambres d'hôtel

lots de copropriété afin de bénéficier du statut de loueur en meublé professionnel, l'immeuble étant destiné à devenir une résidence hôtelière dont l'exploitation devait être confiée à la société Résid hôtel

Arcadien-Hôtel du Versant Sud C6, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22

), que la société Beaurivage Cagnes-sur-Mer (la société Beaurivage) est titulaire d'un bail commercial portant sur deux immeubles appartenant à Mme X... et à la SCI l'Ardéchoise, le premier à usage d'hôtel

[F] [W], domicilié [Adresse 6], 7°/ à Mme [Z] [U], domiciliée [Adresse 9], 8°/ à la société Jjw Luxury hôtels, dont le siège est [Adresse 1], 9°/ la société [B] mandataires judiciaires, société

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 15 juin 2006 par la société Immobilière touristique et hôtelière de [Localité 1] en qualité de maître d'hôtel