le site du centre de hautes performances sportives du Val-d'Oise ATHLETICA, placé sous la responsabilité du centre ATHLETICA, situé 64, rue des Bouquinvilles, 95600 Eaubonne, dans le périmètre délimité au nord, par la rue des Bouquinvilles, la rue Louis-Fievet

Article 1

—

coopératives de consommation ; Du 26 décembre 1908, article 41, et du 15 novembre 1918 sur le cautionnement mutuel des comptables. p) En matière de rédaction et de conservation des actes notariés, les lois : Du 25 ventôse an XI, modifiée ainsi qu'il est dit

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

La longueur de ce manche doit être suffisante pour éviter le risque de contact entre l'anode et l'opérateur (par exemple 1,50 m) ; b) Un interrupteur de commande de sécurité, dit au sens normatif : "Pour services fréquents, pour circuits selfiques, à

LEGIARTI000050672718

—

6540815 2019_LOT3_ZN_23_020_S3 1 Point 2 628162 6540201 2020_bis_24-1 Nouvelle- Dordogne 2020_AM_24_01 Jayac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 569673,6 6438273,75 2020_AM_24_01_S1 2 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lieu-dit

Article 3

—

. ― L'implantation de nouvelles installations visées par le présent arrêté est interdite en rez-de-chaussée d'un immeuble habité ou occupé par des tiers ou en sous-sol, c'est-à-dire en dessous du niveau dit de référence.

LEGIARTI000028202750

—

Cylindre de 65 millimètres de diamètre au maximum, dit bonde , et dont la hauteur est comprise entre 5 et 7 centimètres. 45 40 g Affiné.

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

Cette exonération est également applicable sous les mêmes conditions aux sociétés d'économie mixte dont les statuts sont conformes aux clauses types annexées au décret n° 69-295 du 24 mars 1969, ainsi qu'aux groupements dits de " Castors " dont les membres

LEGIARTI000050672754

—

Mairie 236565 6798458 2022_LOT1_ZN_56_10_S1 1 carrefour sud bourg 236610 6798119 village nord bourg 236251 6799090 2022_03_41-1 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2022_LOT3_ZN_41_01 CHAUMONT SUR LOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lieu dit

Article ANNEXE 5

—

De la limite sud-ouest de la parcelle C 1848 exclue vers le nord-est puis la limite est de la parcelle C 851 exclue, vers le nord jusqu'à l'axe du chemin rural dit avenue du 8-Mai.

Article 5-3

—

Indication d'une direction de lieux-dits et fermes comportant une indication de distance. Panneau D29b. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes sans indication de distance. Les panneaux de type D20 comportent les mentions desservies.

Article Annexe

—

Comité de suivi de l'application du règlement EMAS (dit comité EMAS). Arrêté du 20 juin 2002 portant création du comité de suivi de l'application du règlement EMAS. Comité des experts de la sécurité routière.

Article 1

—

Les pentes comportant plusieurs ressauts successifs, dits " pas-d'âne ", sont interdites. 6° Equipements et mobiliers sur cheminement a) Les trous ou fentes dans le sol résultant de la présence de grilles ou autres équipements ont un diamètre ou une largeur

Article Annexe 1

—

La qualification de la production des fichiers dits " PES Aller " fait l'objet d'un processus de qualification qui lui est propre et indépendant de la transmission. 3.3.

Article Annexe II

—

Des feux de moyenne intensité, dits “ à faisceaux modifiés ”, peuvent être utilisés en lieu et place des feux de moyenne intensité de type B.

LEGIARTI000045735897

—

Autrement dit, l'avis d'aptitude, transmis par le MT au salarié et à l'employeur à l'issue de l'EMA à l'embauche, continue de produire ses effets jusqu'à la réalisation de l'examen périodique qui pourra être réalisé, dans le cadre de cette expérimentation

LEGIARTI000050672758

—

SFR AILLEVAN01 956548 6727096 2022_LOT3_ZN_70_08_S1 1 AILLEVAN02 956609 6726974 AILLEVAN03 956792 6727157 2023_01_71-01 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2021_LOT4_ZN_71_01 Saint-Bonnet-de-Cray BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lieu-dit

Article Annexe I

—

Ces éléments, élaborés en concertation avec les régions, constituent le premier volet du cadre national du partenariat Etat-régions, dit " document n° 1 ".

LEGIARTI000034846415

—

Le SCF doit être capable de ne déclencher le contrôle que lorsque le signal lumineux est actif depuis une durée au moins égale au délai dit " de déclenchement ". 2.

Article Liste II

—

- à 50 % " 10 - au tiers " 15 - au quart " 20 Huile de jusquiame composée " 2 000 Sirop de chloral " 240 Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz) " 650 Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit

Article Annexe V

—

30 minutes L'épreuve prend appui sur un dossier réalisé à l'aide d'un logiciel de traitement de texte, qui ne doit pas excéder 10 pages mais qui peut être accompagné de quelques annexes, si celles-ci sont de nature à éclairer le dossier proprement dit

Page 55 · 1 205 résultats

← Précédent Suivant →