Emerainville, Ferrières, Gouvernes, Guermantes, Jossigny, Lagny, Lognes, Magny-le-Hongre, Montévrain, Noisiel, Pomponne, Saint- Thibault-des-Vignes, Serris, Thorigny-sur-Marne et Torcy. 78 - Yvelines Achères, Andrésy, Bois-d’Arcy, Bougival, Buc, Carrières-sous-Poissy

Article 196

—

ou de membre d'une assemblée ou d'un exécutif d'un territoire d'outre-mer, ainsi qu'avec celle de conseiller départemental, de conseiller régional, de conseiller de Paris et de membre de l'Assemblée de Corse ; 3° Avec les fonctions de militaire de carrière

Article ANNEXE B

—

notamment dès l'année prochaine une importante revalorisation tarifaire, la hausse en deux temps de la valeur du point d'indice de la fonction publique ainsi que les mesures concernant la transposition de l'accord sur les parcours professionnels, carrières

Article Annexe II

—

BS de toutes spécialités titulaire d'un DEFA ou d'un DUT carrières sociales option animation sociale et socioculturelle. Sport BS sport.

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

documents de planification, d'aménagement de l'espace et de gestion des ressources naturelles relatifs au climat, à l'air, aux énergies, aux continuités écologiques, aux déplacements, aux infrastructures de transport, aux orientations forestières, aux carrières

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

Code de la santé publique

prolongation d'activité prévu à l'article R. 6152-332 ; 22° Avis sur la convention permettant à un praticien contractuel d'exercer son activité dans plusieurs établissements, prévu à l'article R. 6152-404 ; 23° Avis sur la convention d'engagement de carrière

Article Annexe Ib (suite)

—

personnel COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.3 S'inscrire (et inscrire le personnel sous sa responsabilité) dans un principe de formation continue tout au long de la vie et/ou de projet de déroulement de carrière

LEGIARTI000030745415

—

Enquête " Transparence des prix du gaz et de l'électricité " Semestrielle Enquête sur les combustibles minéraux solides Mensuelle Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique Annuelle Enquête sur les matériaux de carrières

Article 2

—

. - En matière de déroulement de carrière 1° Etablissement de la liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves des examens professionnels préalables à l'avancement de grade ; 2° Etablissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade supérieur

LEGIARTI000032507568

—

Semestrielle SOeS Enquête sur les combustibles minéraux solides dans l'industrie sidérurgique Mensuelle Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique dans l'industrie sidérurgique Annuelle Enquête sur les matériaux de carrières

Article ANNEXE

—

Mitry-Mory. 77307 Montévrain. 77337 Noisiel. 77373 Pontault-Combault. 77438 Saint-Thibault-des-Vignes. 77449 Serris. 77468 Torcy. 77514 Villeparisis. 78030 Auffargis. 78092 Bougival. 78117 Buc. 78124 Carrières-sur-Seine

Article 1

—

II Négociant d'art, médiateur culturel. 132g 5 ans INSTITUT SUPÉRIEUR DES CARRIÈRES ARTISTIQUES (ICART). ― GROUPE EDH.

Article Annexe II

—

Principes généraux ; la fonction publique d'Etat et la fonction publique territoriale ; Les droits et obligations des fonctionnaires ; Les règles de recrutement et de carrière.

LEGIARTI000027002718

—

Souhaitez-vous bénéficier d'un entretien avec un conseiller mobilité-carrière ? OBSERVATION EVENTUELLES DU SUPERIEUR HIERARCHIQUE DIRECT SUR CES PERSPECTIVES D'EVOLUTION PROFESSIONNELLE . . . .

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

la base notamment des travaux du Conseil d'orientation des retraites et de l'Institut national de la statistique et des études économiques, un rapport faisant apparaître l'impact, par génération, de l'éducation des enfants sur le déroulement de la carrière

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

1046 du 1er décembre 1965 pris pour l'application de la loi n° 64-1246 du 16 décembre 1964 relative à la lutte contre les moustiques, à l'exception des cas d'urgence justifiés par une menace imminente pour la santé humaine ; 13° L'exploitation de carrières

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

au 31 décembre -nombre de cotisants au 31 décembre -nombre d'entreprises adhérentes au 31 décembre Chômage : -nombre de cotisants au 31 décembre -nombre d'entreprises adhérentes au 31 décembre Indemnité et prime de fin de carrière

Article 1

—

Agent comptable du centre national d'études et d'expérimentation du machinisme agricole : 7e échelon 750 6e échelon 701 5e échelon 659 4e échelon 616 3e échelon 582 2e échelon 546 1er échelon 508 (1) La carrière

Article Annexe IIIa

—

CANDIDATS SE PRESENTANT AU TITRE DE TROIS ANNEES D'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE Le candidat rédige un dossier de synthèse (rapport et certificat de travail) décrivant les activités qu'il a pu exercer dans sa carrière en rassemblant les pièces justificatives

Article 2

—

. : La rémunération des annonces et insertions publiées au Journal officiel est fixée comme suit : 1° Demandes de recherche et d'exploitation de concessions ou de permis exclusifs de mines et carrières, demandes de permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures

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