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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
669e9d96e2a18bd08ce38cf4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05561 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZS25 MINUTE: 24/1439 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d97e2a18bd08ce38d0c
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05566 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZS3L MINUTE: 24/1441 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielle1ère Chambre
670e05db10ea465c0ffcf74c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège sise [Adresse 3] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e5ffde28ee4207113c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
diligence de ses représentants légaux domiciles de droit audit siège venant aux droit de la Banque CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST, Représentant : Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41ab24e0040aa3735e013
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EXPEDITION : Le 20 septembre 2024 à Me Ismaël TOUMI Le 20 septembre 2024 à Me Aurélien LEROUX Le ...........................................................
Source officielleChambre 1-2
67ef71608d5c08d4a262e5b8
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucie LEROUX Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a04079ea2f9efae430e879
11 janvier 2024
11 janvier 2024
incompétence et de renvoi du 26 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LECOQ
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008077335
26 janvier 2000
26 janvier 2000
qui leur sont étroitement liées, effectués par des organismes de droit public de même objet ou par d'autres organismes reconnus comme ayant des fins comparables par l'Etat membre concerné ; j) les leçons
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:468867.20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Toulon, d'une part, d'annuler le contrat conclu entre la commune de Saint-Cyr-sur-Mer et la société MGPL pour l'attribution, dans le cadre d'une délégation de service public, du lot n° 7 de la plage des Lecques
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89456
25 septembre 2007
25 septembre 2007
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, ayant son siège 26 rue Drouot-75009 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87e
28 juin 2007
28 juin 2007
INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Véronique VARLET pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a066
5 décembre 2007
5 décembre 2007
INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me BELLARD pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab75
30 mai 2007
30 mai 2007
. - 70170 PORT SUR SAONE INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Catherine BERTHOLDE pour Avocat Monsieur Marcel X... né le 21 Octobre 1950 à BELFORT (90000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c0
30 mai 2008
30 mai 2008
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c1
30 mai 2008
30 mai 2008
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4afa
6 juin 1991
6 juin 1991
X... avait toute liberté pour donner ou ne pas donner des leçons de pilotage, pour déterminer les horaires et la fréquence de ces leçons, pour choisir les élèves auxquels il dispensait son enseignement
Source officiellesoc
61372295cd580146773febc6
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Leroux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372342cd580146774077b9
15 juin 1999
15 juin 1999
Saint-André de Cubzac, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit : 1 / du Groupement foncier agricole du Château Lescours
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008189571
28 novembre 2003
28 novembre 2003
que le requérant ne saurait utilement tirer de la circonstance que les candidats n'auraient été informés qu'après la première épreuve de la documentation qu'ils seraient autorisés à utiliser pour les leçons
Source officiellePage 55 sur 352