Gerland, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1987 rendu par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre), au profit de : 1°) La société Meray-Brisseau-Turbel-Maze

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 18 décembre 2023 et les 8 et 25 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Nait Mazi, demande au juge

RESIDENCE DE LA VOULZIE, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Représentée et assistée par : la SCP BOUAZIZ GUERREAU SERRA (Me Sarah MATTEI

display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }     QUATRIÈME SECTION     AFFAIRE GALGANI ET DE MATTEIS

de la SCI JFLI, né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Charlotte VINCENT, substituant Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS

N° RG 25/08737 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAJB [N] [G] épouse [H] [Q] [H] C/ Mutuelle MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale MAZEL

Le Fiblec, - les observations de Me Bru, substituant Me Mazeas, représentant le requérant, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

proposé plusieurs postes disponibles, en l'occurrence : un poste d'opérateur de production aux notes (ligne 4 et 2), douze postes d'opérateurs de distribution à SOA, un poste de magasinier cariste à Mazères

DE FONFAYE Notification aux parties par expéditions le : 04 / 04 / 2008 Me MAZET-Me LEMAISTRE Copie : 4. 4. 08 4. 4. 08 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU

Matei X... né le 16 Novembre 1956 à LIT (ROUMANIE) demeurant...-98845 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Emilie Y...

suivante : I°) Par une requête et des mémoires, enregistrés le 28 mai 2021, le 3 février 2022 et le 27 février 2023, sous le n°2105081, la société Euro Disney associés (SAS), représentée par Me Espasa-Mattei

A C, représenté par Me Souidi, puis par Me Mazeas, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2022 par lequel le préfet de la Haute-Garonne l'a

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Mazeas, représentant M.

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00868, la SAS société commerciale des hôtels économiques, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat, demande

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00875, la SAS société hôtelière d'exploitation économique, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat, demande

Procédures devant la cour : I°) Par une requête, enregistrée le 23 mars 2021, sous le n° 21VE00881, la SAS société d'exploitation hôtelière économique Exhotel, représentée par Me Espasa-Mattei, avocat

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 19 Décembre 2023 62B N° RG 22/07750 N° Portalis DBX6-W-B7G-XDOA Minute n°2023/ AFFAIRE : [Z] [N] C/ SARL MLGA [O] [M] Grosse Délivrée le : à SELARL DELOM MAZE

barreau de BEZIERS INTIME : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LES TERRASSES D'AL LAUCH [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice l'AGENCE DE LA COMTESSE [Adresse 2], SAGIA MAZET

François Bernard, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de M.

Fortunet, Mattei-Dawance, avocat de M.